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...us élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquelle l’affe...

...ckey mineur Boisbriand et Sainte-Thérèse (AMBEST) — demande de commandite 10.6. Bail de location — Carrefour Jeunesse Emploi — autorisation de signatures 10.7. Autorisation d'un droit de passage pour la réalisation et l'entretien d'une murale —...

...us élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquelle l’affec...

...secteur? 3. Activité sur rue et relation entre les piétons et le projet • Est -ce que le projet tient compte et exploite le plein potentiel des rues qui l’entourent (Forget et Turgeon) ? • Le projet tient -il compte du potentiel...

...us élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le prése nt règlement et pour laquelle l’affec...

...us élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affecta...

...us élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquelle l’affe...

...ancière sur 3 ans — autorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPOR...

...élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affecta...

...s engagements temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du développement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Barrea...

...Contrat notarié T -66) – autorisation de signatures 8.4 Bail – Travaux publics et services gouvernementaux Canada (Emploi et Développement social Canada) – autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS...

...s chantiers de construction – résolution d’appui 12.5 CISSS des Laurentides – lettre de demande de soutien au déploiement d’une campagne de prévention des fraudes chez les aîné.es 12.6 Com position du Comité d'administration...

...placement de l’alinéa b) de l’article 1.2.1.1. de la Division A portant sur la conformité au CNB par le suivant : b) L’emploie de solution de rechange pour les bâtiments existants depuis au moins 5 ans lorsqu’il est démontré par un professionnel...

...son mandataire et qu’il n’ait aucune valeur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a) pour l’exploitation d’un réseau d’aqueduc ou d’égout, d’un réseau de distribution électrique ou d’un réseau de télécommunications qui...

...onnés à titre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le titre, le texte prévaut ; 2 ° L'emploi des verbes au présent inclut le futur ; 3 ° Les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et l...

...7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Fin d'emploi administrative — employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINIST...

...méro 1206 N.S. et ses amendements. Si un mot ou un terme n’est pas spécifiquement noté à ce règlement, il s’emploie au sens commun. Aléa climatique Phénomène naturel lié aux conditions météorologiques ou aux conditio...

...us élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affect...

...s élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquelle l’affe...

...s élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le pré sent règlement et pour laquelle l’aff...

...ui doit avoir un cadrage complet ; 3. La porte d’entrée principale doit avoir un cadrage ; 4. Un arbre à grand déploiement devra être planté en remplacement de l’arbre abattu et cour avant ; PIIA 2022-00114 - Modification au pro...

...et de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activ...

...-Nord 5.7. Adjudication du contrat 2025-146 — Services professionnels — remplacement des unités CVAC à la Maison de l'Emploi 5.8. Contrat 2025-149 — Services professionnels d'architecture pour plans, devis et surveillance — Travaux de mise...

...risé la nuit (0 h à 7 h) du 1 ier décembre au 15 mars (7 cases) Zone de stationnement réservé pour Carrefour Jeunesse-Emploi (1 case) Zone de stationnement réservée aux employés du CPE Fanfan Soleil (32 cases) Zone réservée aux véhicules au...

...n cour arrière et un arbre en bordure de la rue Saint-Louis ; 7. Exiger la plantation de deux arbres de moyen à grand déploiement le long de la rue Saint-Louis pour réduire l'îlot de chaleur ; 8. Exiger la conservation de deux arbres en cou...