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...logies résidentielles existantes variées (détachée, semi-détachée, en rangée et plex, immeuble) Présence de pôles d’emplois : Parc industriel et pôle institutionnelRedéveloppement de l’îlot Turgeon FORCES, FAIBLESSE, MENACES ET OPPORTU...

...e 1 case / 40 m 2 C2 -02 -17 Bureau du syndicat 1 case / 40 m 2 C2 -02 -18 Service de placement ( domaine de l’emploi) 1 case / 40 m 2 A B C C2 -03 Services spécialisés Ratio de stationnement C2 -03 -01 Service de loc...

...5 Le genre masculin comprend le genre féminin, à moins que le contexte n'indique le contraire. 1.7.1.6 Avec l'emploi du mot DOIT, l'obligation est absolue; le mot PEUT conserve un sens facultatif. 1.7.1.7 Le mot QUICONQUE inclu...

...rois espaces réservés à un service d’autopartage, lesquels devront être prioritairement intégrés au réseau existant exploité par Communauto sur le territoire de la Ville ; c) Une dalle de béton de 10 mètres par 3 mètres intégrant un ra...

...paces réservés à un service d’autopartage, lesquels devront être prioritairement intégrés au réseau existant exploité par Communauto sur le territoire de la ville ; c) Une dalle de béton de 10 mètres par 3 mètres intégrant un...

...espaces réservés à un service d’autopartage, lesquels devront être prioritairement intégrés au réseau existant exploité par Communauto sur le territoire de la Ville ; c) Une dalle intégrant un raccordement électrique destiné à perme...

...les. Lorsqu’elles sont effectuées sur sa ferme par un producteur à l’égard des produits agricoles qui proviennent de son exploitation ou accessoirement de celles d’autres producteurs, les activités d’entreposage, de conditionnement, de transformat...

...protection du territoire agricole à l’égard des travaux faisant l’objet de la demande de permis; 3° 2 copies du permis d’exploitation délivré par la Commission de protection du territoire agricole à l’égard de l’usage ou des travaux; 4° 2 copies...

...eu et signalisation – Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6 Modification de titre d’emploi - poste de Chef aux opérations – voirie, hygiène du milieu et signalisation, Service de la gestion du territoir...

...el -cadre du SSI Sainte -Thérèse le tarif horaire de l’échelon le plus élevé du Manuel des conditions professionnelles d’emploi du personnel -cadre en vigueur selon le grade majoré de cinquante pour cent (50 %) pour les charges s ociales de l’em...

...ur la qualité de l’environnement (RLRQ, c. Q ‑2) reconna ît la hi érarchie des 3RV ‑E (r éduction à la source, r éemploi, recyclage, valorisation et élimination) comme cadre de r éférence applicable aux municipalit és ; ATTENDU...

...signifi catifs pour marquer aménagements signifi catifs pour marquer le centre-ville. le centre-ville. Terrain sous-exploité (potentiel de Terrain sous-exploité (potentiel de • • requalifi cation)requalifi cation) : la rue Roux,...

...agnie, les chats, les chiens, les oiseaux. 1.3 Animal de ferme Un animal que l’on retrouve habituellement sur une exploitation agricole. De f açon non limitative, sont considérés comme animaux de ferme, les chevaux, les bêtes à c...

...sont donnés à titre indicatif. En cas de contradiction entre le texte et le titre, le texte prévaut; 2° L’emploi des verbes au présent inclut le futur; 3° Les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et le pluriel comp...

...ons de cette loi. a) le singulier comprend le pluriel et vice -versa, à moins que le contexte ne s'y oppose ; b) l'emploi du verbe «DEVOIR» indique une obligation absolue; le verbe «POUVOIR» indique un sens facultatif ; c) l...

...9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Déductible pour les travaux suite au dégât d’eau à la Maison de l’emploi par Frais de franchise – dommages – Maison de l’emploi 9.2 Régie intermunicipale d’assainissement des eaux d...

...respectueuse envers les autres membres du conseil municipal, les employés municipaux ou les citoyens par l’emploi, notamment, de paroles, d’écrits ou de gestes vexa toires, dénigrants ou intimidants ou de toute forme...

...rrespectueuse envers les autres membres du conseil municipal, les employés municipaux ou les citoyens par l’emploi, notamment, de paroles, d’écrits ou de gestes vexatoires, dénigrants ou intimidants ou de toute forme...

...cour arrière et un arbre en bordure de la rue Saint -Louis ; • la plantation de deux arbres de moyen à grand déploiement le long de la rue Saint -Louis pour réduire l'îlot de chaleur ; Le projet contient de s dispositions...

...8 h 072 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 février 2026 à 19 h 307.2. Fin d'emploi administrative — employé #3136 et abolition d'un poste de menuisier-peintre — Service de la gestion du territoire et d...

...us élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquelle l’affe...

...ckey mineur Boisbriand et Sainte-Thérèse (AMBEST) — demande de commandite 10.6. Bail de location — Carrefour Jeunesse Emploi — autorisation de signatures 10.7. Autorisation d'un droit de passage pour la réalisation et l'entretien d'une murale —...

...us élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense dé crétée par le présent règlement et pour laquelle l’affec...

...secteur? 3. Activité sur rue et relation entre les piétons et le projet • Est -ce que le projet tient compte et exploite le plein potentiel des rues qui l’entourent (Forget et Turgeon) ? • Le projet tient -il compte du potentiel...

...us élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le prése nt règlement et pour laquelle l’affec...