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...2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Demandes de gratuité à la piscine – été 2023 – ajout 10.2 Programme d'infrastructures Municipalité amie des aînés (PRIMA) – demande d’aide fi...

...Titre du plan : Règlement sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale 1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendem...

...8.3 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – mandat à un notaire 8.4 Vente pour taxes du 15 novembre 20 23 – inscription au rôle d’évaluation 8.5 Vente pour taxes du 1 5 novembre 202 3 – mandat au directeur général 8.6 Vente...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

DÉNEIGEURS PRIVÉS INSCRITS AU REGISTRE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE SAISON 2023 -2024 Rétro Excavation E.D. inc. 9190 -8673 Québec inc. (Les entreprises Roseneige nc.) Déne igement Quirions inc.

...nisme ser a entendue à savoir : Dérogation 202 5-00005 Immeuble : Lot 3 007299, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 162 carré Saint -Pierre Nature : Permettre d’imper...

...eu r e n t c o m p a t i b l e s a v e c l e s a c t i v i t é s i d e n t i fi é e s à l a L o i s u r l a f i sc a li t é m u n i ci p a l e e t p e r m e tt e n t l ' o c t ro i d ' u n e t e ll e e x e m p t i o n , e t n e...

...travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Installation d’une génératrice permanente au poste de pompage de la rue Taschereau ; ▪ Installation d’une génératrice permanente au poste de pompage de la rue Sicard ; ▪ Installation d’un nou...

...e Sainte-Thérèselundi 4 août 2025 à 19 h 3010.7. Addenda au bail de location et entente pour l'octroi d'une subvention — Odyscène — autorisation de signatures 10.8. Festival Music 4 Cancer — autorisations 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Adjudicatio...

...vement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu 3.3 Adoption du règlement 1030 -52 N.S. - établissant les compensations à l’égard...

...jet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développement (SAD) et au plan métropolitain d’aménagement de développement (PMAD) ; ATTENDU...

...éreur : Jean -Pierre Thibault et France Lapointe Immeuble visé : Lot 2 505 774 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne Considération : 302 000 $ DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 juin 2025...

...lans climat (ATCL — volet 2) — autorisation de signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux normes pour les piscines résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigée par le MAMH 8.3. Entente de regroupement des services d...

...uble : Pour un immeuble situé au 45, boulevard Curé -Labelle, lot 3 006 695 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’aménagement d’une allée d’accès en cour avant...

...ation de purification de l’eau – préposé à l’entretien des installations – station de purification de l’eau 7.3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUB...

...n’autorisent qu’un maximum de huit (8) logements par immeuble et un maximum de deux (2) étages . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-...

...jet d’ autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-320 et...

...e ser a entendue à savoir : Dérogation 202 5-00058 Immeuble : Lot 2 505 392, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 14 -16, rue Lecompte. Nature : Permettre l’agran...

...l e c o û t A d o p t é le 7 j u ill e t 2 0 2 5 ~ S A I N T E - T H É R È S E V ül,e , d / aJl4 , ~ ~ et ~ -SCW G{Jt, R È G L E M E N T 1 3 5 9 N . S . R è g l e m e n t a u t o ri s a n t l e s t r a v au x à l a s t a t...

...ations de la zone H -203 n’autorisent qu’un maximum de trois (3) logements par immeuble . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone H-203 et...

...sme sera entendue à savoir : Dérogation 202 5-00168 Immeuble : Lot 2 505 705, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 60-66, rue A. -Guidon. Nature : Permettre l’ajout d...

...Obtention de l'accréditation Municipalité amie des enfants (MAE) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Rapport annuel des activités du schéma de couverture de risques en sécurité incendie de la MRC Thérèse de Blainville du 1er janvier 2024 au 31 décembre 202...

...oriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . Ce projet est susceptible d’approbation référendaire. Zones concernées Ce premier projet de résolution concerne la zone...

...DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 36 N.S. ANNEXE "A" modifié DESCRIPTION SOMMAIRE DES CINQ CAMIONNETTES, D’ UNE BENNE CHAUFFANTE SUR ROUES POUR LE TRANSPORT ET LA POSE D’ASPHALTE...

...025 - 1 9 6 C O N S I D É RA N T Q U E l e s m od i f ic a t i o n s a p p o r t é e s à l a L o i s u r l a f i sc a lit é m u n i ci p a l e p a r l e P ro j e t d e l o i 3 9 s a n c t i o nn é e l e 8 d é c e m b r e 2 0 23...