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...e : - Permettre une marge latérale totale de 4 mètres plutôt qu’une marge latérale totale minimale de 5 mètres tel qu’exigé au tableau des spécifications H -401 . Le dossier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois...

...est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au présent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 23 avril 2026...

...NTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement ident...

...se seront adoptés lors de la séance extraordinaire du 8 décembre 20 25 à 19 h 30 à la salle du conseil située à l’hôtel de ville au 6, rue de l'Église, à Sainte -Thérèse. Lors de cette séance, les délibérations du conseil et la pé...

...donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l ’hôtel de Ville , située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e Comité de démolition rendra une décision sur une deman...

...ENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement ident...

...donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une demand...

...ENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement ident...

...disponible s pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet , et joint au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 décembre...

...NTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement ident...

...Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement i...

...Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut les consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou en pièce jointe du présent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 décembre 2025 Avis...

...Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement i...

...autres recours dont la Ville dispose en pareil cas. Tous les immeubles vendus sont sujets au droit de retrait d'un an, tel que prescrit à la Loi sur les cités et villes . Ladite vente sera, en outre, faite avec toutes les s...

...Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement i...

...donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une deman...

...donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 12 janvier 202 6 à 19 h 30 en la salle du conseil municipal de l’hôtel de Ville, située au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, le Comité de démolition rendra une décision sur une deman...

Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un......

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023......

Avis public – Procédure de démolition 60, rue Ouimet Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 2 juin 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, l e......

Avis public – Procédure de démolition 55 rue des Pianos / 12, rue Lesage Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que le lundi 4 août 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibérations du conseil municipal, 6, rue de l'Église......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 septembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dép......

Avis public d'élection Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Le ou les postes suivants sont ouverts aux candidatures : • Poste de maire(sse)......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 8 septembre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE......