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...membres du comité de pilotage pour la Politique des aînés 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — boulevard Ducharme (poste de police et place Ducharme) 11.2. Panneaux d’interdiction de virage en "U" — rue Duquet (Centre jeu...

...our ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du règlement 922 -134 N.S. - concernant la circulation, la signalis...

...e : Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone ; ­ QUE ce projet soit présenté aux personnes intéressées ayant droit de signer une demande...

...ement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 février 2025 4...

...ompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ART...

...rdu votre droit de vote à cause d’une tutelle; - vous n’avez pas été déclaré(e) coupable d’une manœuvre électorale frauduleuse au cours des cinq dernières années. De plus, le 2 novembre 2025 , vous devez re mplir l’une des deux con...

...205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 1205-03 NS - 3 mai 2021

...ccompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS...

...Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone. ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ c.c. M. Emmanuel Farmer

...urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 202 5-00094 Immeuble : Pour un immeuble situé au 45, boulevard Curé -Labelle, lot 3 006 695 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Natu...

...architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) à l’écocentre 5. ADJU...

...our le CPE Fanfan Soleil 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-152 N.S. — interdiction d'arrêt des véhicules et restrictions de stationnement à certains endroits sur la rue Morris et la rue Viau, et zone de débarcadère sur la ru...

...edi 3 septembre 2025 , à compter de 18 h, au Centre culturel et communautaire Thérèse -De Blainville , 120 , boulevard du Séminaire , en conformité des dispositions de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme (L.R.Q., c.A -19.1)...

...èglement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard Curé -Labelle . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainvil...

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -90 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet......

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant l......

Avis public - Invitation aux personnes intéressées Projet de règlement 1200 -92 (P -2) N.S. AV IS PU BL IC es t do nn é pa r le so us sign é aux pe rso nn es intéres sé es ayant le dro it de sign er un e dem and e d'ap pro ba tion......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 7 (R2) 69 -71, rue Saint -Louis (lot 1 903 308) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le......

Avis de p romulgation Règlement 1030 -58 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 mai 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -89 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant le second Projet de r......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 5 (R2) Remplacement de l'école Terre -Soleil Avis est donné aux personnes intéressées ayant......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 56 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 mars 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 6 N......

AVIS PUBLIC - Invitation aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 3 (R2) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Avis est donné aux personnes intéressées ayant le d......

Avis public Dépôt du rôle triennal d'évaluation des valeurs foncières - années 202 6-202 7-202 8 Avis est par les présentes donné , conformément à l’article 73 de la Loi sur la fiscalité municipale , que le rôle triennal d'évalu......