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...ON ........................................................................\ ....... 25 4 — CONCEPT D’AMÉNAGEMENT COMPOSANTES DU CONCEPT D’AMÉNAGEMENT ...................... 27 GRAND S PRINCIPES DU CONCEPT ..............................

...nts d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux munici palités locales en matière d’environnement, de salubrité, de nuisance et de sécurité...

...erdictions de stationner sur la rue Blanchard ; ➢ 135 8 N.S. Règlement décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte - Thérèse aux inondations e...

...projet assujetti. Les modalités de réalisation de ces exigences doivent être prévues à l'entente en te nant compte de l'ensemble des phases du projet. ARTICLE 6 EXIGENCES EN MATIÈRE DE LOGEMENT SOCIAL Le demandeur d...

...3.2.7 Groupe Utilité publique 3.2.8 Groupe Conservation 3.2.9 Groupe plan d'aménagement d'ensemble (PAE) 3.3 Usages complémentaires 3.3.1 Stationnement 3.3.2 Aménagement paysager, terrassement, plantations et interventions à l'égard de...

...ux sont ouverts sur au moins 2 côtés, permettant essentiellement d’abriter un ou plusieurs véhicules automobiles et qui ne comporte aucune porte extérieure pour contrôler l’accès des véhicules. Abri d’auto isolé Bâtiment accessoire détaché du...

...la Ville par le biais d'une tarification afin d'actualiser les tarifs du Service de sécurité incendie, les compensations à l’ égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les i...

...dopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1363 N.S. - décrétant l'imposition d'une variété de taux de taxation et de compensations pour l'exercice financier 2026 sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse . Prenez avis que c...

...................... 23 RÈGLE D’INTERPRÉTATION DU TABLEAU DES SPÉCIFICATIONS ........................... 24 TERRAIN COMPRIS DANS PLUS D’UNE ZONE ................................................ 28 SECTION 5 DISPOSITIONS ADMINISTRATIVES...

...nagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition...

...S DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les mem...

...siduelles ATTENDU QUE la Ville exerce, conformément aux articles 4, 19 et 85 de la Loi sur les compétences municipales (RLRQ, c. C ‑47.1), la comp étence en mati ère d’environnement, incluant la gestion des mat...

...partie intégrante. 5 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition...

...roupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est, depuis...

...ectuer ce lien. Le secteur est limitrophe à un pôle institutionnel d’envergure structuré par le CEGEP Lionel-Groulx. Il comprend aussi un pôle commercial s’articulant principalement autour des rues Blainville et Turgeon ainsi qu’une fonction...

...envahissantes ; ATTENDU QUE le conseil municipal peut, en vertu de l’article 92 de la Loi sur les compétences municipales , adopter un programme de réhabilitation de l’environnement et accorder une subvention po...

...de la Commission canadienne des codes du bâtiment et de prévention des incendies (CCCBPI). Les avantages escomptés de la 13 ième édition sont ceux d’avoir : Plus de souplesse, ce qui se traduit par une meil leure ad...

...e l’intersection des rues Régimbald et Valiquette, sur une distance correspondant à une longueur de véhicule, à compter de l’intersection. Article 101.8 0 Stationnement public municipal (intersection des rues Lac...

................... ................................ ........................ 15 4.3. Exonération de responsabilité et compensation en cas d’interruption du processus de vente 16 5. Suite du processus et conditions de vente ..........

...INITIONS Dans le présent Code, les termes suivants signifient : « avantage » : cadeau, don, faveur, prêt, compensation, avance, bénéfice, service, commission, récompense, rémunération, somme d’argent, rétribution, profit,...

...nce de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 13 avril 202 6, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en confo...

...leur sens habituel, sauf ceux qui suivent, qui doivent être entendus comme subséquemment définis à moins que le contexte ne comporte un sens différent : Comité : le comité de démolition constitué en vertu du présent règlement. Démolition : dé...

...énagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition...

...énagement et l’urbanisme. SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition...

...8 – acquisition et installation de détecteurs de fuites phase 2 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Modification de règlements d’emprunt ferm...