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...texte prévaut ; 2 ° L'emploi des verbes au présent inclut le futur ; 3 ° Les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le singulier, chaque fois que le contexte se prête à cette ex...

...Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 7 avril 2025, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesda...

...le d’activités D à la Maison du citoyen située au 57, rue Turgeon, à Sainte -Thérèse. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter , la réfection complète de cinq salles de toilettes réparties sur deux étages et d’une salle...

...halet Ducharme — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2.Adjudication du contrat 2024-50 — services d'experts comptables — mandat d'audit externe pour les années 2024-2025-2026 et option de renouvellement pour 2027 et 2028 5.3.Sous...

...e adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 28 avril 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en confo...

...ens et véhicules sont vendus tels quels, sans garantie aucune. 2.- L'acheteur devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou par chèque certifié au nom de la Ville de Sainte-Thérèse, le montant de son achat à l'encanteur ou son représe...

...IONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030-57 N.S. établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeuble...

...n camion utilitaire Police Interceptor pour le Service de la sécurité incendie 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Emprunt au fonds de roulement 6.3. Financement vi...

...LES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...uble : Lot 2 769 677, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 27 rue Lecompte. Nature : Permettre la construction d’un bâtiment à deux logements Effet : Une décisi...

...rvice Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vert...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-26 – Remplacement et installation de compteurs d’eau dans les ICI – Phase 2 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour le remplacement et l’installation d...

...unités d'évaluation assujetties à la taxe des immeubles utilisés à des fins non résidentielles. Ce rôle est de plus complété d'une annexe identifiant, pour chaque unité d'évaluation, le pourcentage que représente la valeur imposabl...

...vel aréna de Sainte -Thérèse situé au 50, rue Saint -Louis, à Sainte -Thérèse. De façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter, la prise d’échantillons des matériaux et des essais , respecti vement à leurs usages ,...

...tte adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 31 mars 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en confo...

Appel d'offres - Ville de Sainte-Thérèse Contrat 2024-50- Services d’experts comptables-mandat d’audit externe pour les années 2024-2025-2026 avec option de renouvellement pour les années 2027 et 2028 La Ville de Sainte-Thérèse demande...

...ille-Îles Ouest 4.5. Dérogation mineure 2025-00039 — 199, rue Saint-Charles 4.6. Dérogation mineure 2025-00042 — 27, rue Lecompte 4.7. PPCMOI 2025-004 (R1) — 112-118, rue Blainville Est 4.8. Vente du 7, rue Labonté 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5....

...de Blainville pour les analyses en laboratoire sur l'eau potable 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Reconnaissance aux fins d'exemption des t...

...avaux de construction du nouvel aréna situé au 50, rue Saint- Louis, à Sainte-Thérèse. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter, la construction d’un nouvel aréna, d’une superficie de 3 870 m 2 répartie sur deux étage...

...ode de dix (10) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1358 N.S. décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et a...

...ayer le coût 3.10. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1358 N.S.  décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux...

...artie du droit de mutation devient exigible à la date à laquelle elle est due et ne porte intérêt qu’à compter de cette date. L e présent règlement définit les échéances suivantes : Versements Modalit és Montant...

...r est égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10 m. Aucune norme COMPOSANTE D’UN OUVRAGE DE TRAITEMENT DES EAUX USÉES (élément épurateur, champ de polissage, filtre à sable classi...

...ande des soumissions pour la réfection des terrains de tennis au parc S ain t-Jacques. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Reconstruction de la fondation granulaire des terrains de tennis 1700 m2 approx....

...u contrat 2025-76 — renouvellement de contrat de 3 ans sur licences Cisco Meraki 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Émission d'obligations de 7 141 000 $ — concordanc...