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...lle de Sainte -Thérèse pour le lot 3 004 831 relativement à la construction de deu x immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chaussée au 125 -135 , boulevard Desjardins Est . 2. Assemblée publique...

...nt et l’urbanisme. 3 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES RÈGLES DE PRÉSÉANCE DES DISPOSITIONS En cas d’incompatibilité entre deux dispositions du présent règlement ou entre une disposition du présent règlement et une disposition...

...nuel Farmer 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 6 juillet 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesd...

...RE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse Les membres du...

...uot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 13 avril 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdame...

...e Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 4 mai 2026, à compter de 19 h 30, sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesda...

...adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le mercre di 17 juin 2026 , à compter de 18 h, dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, 6, rue de l'Église, en conformité...

...ES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...ravaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-57 N.S. établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubl...

...ens et véhicules sont vendus tels quels, sans garantie aucune. 2. L'acheteur devra acquitter immédiatement, en argent comptant ou par chèque certifié au nom de la Ville de Sainte -Thérèse, le montant de son achat à l'encanteur ou son représen...

...cupation à un maximum de 70 %. - Permettre l’aménagement de deux aires de stationnement dans l a cour avant d’un bâtiment comportant trois logements, alors que l’article 105, alinéa 5 du règlement 1200 NS, interdit l’aménagement d’une aire de s...

...camion 6 roues avec équipements de déneigement 5.5 Adjudication du contrat 2024 - 21 — fourniture d'un tracteur compact articulé avec souffleuse frontale pour le déneigement 5.6 Adjudication du contrat 2024 - 39 — travaux d...

...d'amender le règlement 1203 N.S. concernant la constitution d'une Commission consultative d'urbanisme afin d’en modifier la composition 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement numéro 1337-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement...

...Greffier 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 6 ju illet 202 6, à compter de 1 9 h 30 , sous la présidence de son Honneur le Maire Christian Charron , à laquelle assistent M...

...texte prévaut ; 2 ° L'emploi des verbes au présent inclut le futur ; 3 ° Les mots écrits au singulier comprennent le pluriel et le pluriel comprend le singulier, chaque fois que le contexte se prête à cette ex...

...n des peines pour diverses infractions 3.2. Adoption du règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubl...

...LES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse...

...ERRITOIRE4.1. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.2. Dérogation mineure 2025-00102 — 27, rue Lecompte 4.3. Dérogation mineure 2025-00105 — 44, rue Saint-Alphonse 4.4. Servitude relative à l’aménagement d’une clôture au...

...ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèsemercredi 1er octobre 2025 à 19 h 306.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt des états comparatifs des revenus et dépense...

...IONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030-57 N.S. établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeuble...

...halet Ducharme — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2.Adjudication du contrat 2024-50 — services d'experts comptables — mandat d'audit externe pour les années 2024-2025-2026 et option de renouvellement pour 2027 et 2028 5.3.Sous...

...mender le règlement 1203 N.S. concernant la constitution d'une Commission consultative d'urbanisme afin d’en modifier la composition 3.3. Adoption du règlement numéro 1337-1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement 1337 N.S. sur l’exerci...

...ique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse, afin de fixer le tarif applicable aux vignettes de stationnement à compter du 1er janvier 2027 3.3. Adoption du projet de règlement 1200-94 N.S. (P-2) modifiant les grilles des spécificatio...

...44 est amendé pour se lire comme suit : « Les questions doivent : a) être brèves, claires, et peuvent être accompagnée d’un court préambule ; b) porter sur des sujets d'intérêt municipal relevant de la compétence de la...

...rvice Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Rapport d ’activités du trésorier en vert...