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RÈGLEMENT 1202 N.S. Règlement de construction 1202 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1202 -00 N.S. 1202 -05 N.S. 03 -07 -2023 1202 -01 N.S. 1202 -02 N.S. 1202 -03 N.S. 1202 -04 N.S......

Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion de solutions de rechange Page 1 de 8 POLITIQUE DE GESTION DE SOLUTIONS DE RECHANGE EN MATIÈRE DE CONSTRUCTION Introduction Le Code de construction du Québec, Chap......

...d’affûtage 1 case / 30 m 2 C2 -03 -12 Armurier 1 case / 30 m 2 C2 -03 -13 Service de toiletta ge pour animal ou école de dressage (sans pension) 1 case / 30 m 2 C2 -03 -14 Clinique vétérinaire 1 case / 30 m 2 C2 -03 -15 Éco...

...t de chapelles ou d'églises, les monastères, noviciats, maisons de retraite, séminaires, collèges, couvents, maisons d'école, jardins d'enfants, garderies, crèches et ouvroirs, orphelinats, patronages, colonies de vacances, hôpitaux, cliniq...

...ersités; b) les installations d’éducation comprenant les établissements d’éducation de niveau universitaire incluant leurs écoles affiliées, les établissements d’enseignement collégial, incluant les écoles spécialisées et les conservatoires; c) l...

...e du secteur d’étude. Ainsi, elle est uniquement perceptible à deux endroits dans le centre-ville, en arrière-lot de l’école primaire du Trait-d’Union (pavillon Monseigneur Philippe-Labelle) et du bâtiment Ameublement Dubois. Finalement, un...

...détail, les restaurants, les édifices municipaux, les organismes à but non lucrat if, les institutions scolaires (c. -à-d. écoles primaires, secondaires, CÉGEP, universités et centres de formation), les institutions préscolaires (c. -à-d. g...

...velle place permettra donc de mettre en valeur cet élément naturel d’in- térêt. INSPIRATION Parc, espace vert, cour d’école et équipement sportif extérieur à connecter Place et placette publiques à connecter Espace au potentiel de création...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 5 (R1) Remplacement de l'école Terre -Soleil (lot 6 639 105 ) Mercredi 3 septembre 202 5, 1 8 h PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1...

...res résiduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.4. Avis de motion et adoption du projet de règlement 1200-93 (P-1) N.S. — agrandissant la zone C-25...

...ressées ayant le droit de signer une demande d’approbation référendaire PPCMOI -2025 -00 5 (R2) Remplacement de l'école Terre -Soleil Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'appr...

...1er juin 2026 à 19 h 3010.4. L’athlétisme aux Jeux internationaux des Policiers-Pompiers inc. — 15e édition de la journée École en forme et en santé — demande de commandite 10.5. Association de hockey mineur Boisbriand et Sainte-Thérèse (AMBEST...

...le C-35 5 de l’an ne xe B du règ lemen t de zona ge 12 00 N.S. po ur ne plus inter dire l’us age C4 -01 -04 - École de forma tion, qu ’elle s pe uv en t prés en ter un e de mand e à cet effe t au plus tard le au pl...

.... modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour ne plus interdire l’usage C4 -01 -04 - École de formation Lundi 19 janvier 202 6, 1 7 h À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'...

...de motion et dépôt du projet de règlement 1200-92 (P-1) N.S. — modifiant la grille C-355 pour permettre l’usage C4-01-04 - École de formation 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1250-7 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement...

...onstitue une des artères commerciales de la municipalité. À l’intérieur d’un périmètre de 500 mètres, nous retrouvons des écoles primaires, des écoles secondair es, le collège Lionel -Groulx, des église s, plusieurs commerces ainsi que la gare...

...ion du Triolet — commandite 10.10. Ensemble vocal Alternatim — commandite 10.11. Centre Regain de vie — commandite 10.12. École secondaire Rive-Nord — commandite 10.13. Groupe Aquatique Mille-Îles Nord (GAMIN) — commandite 10.14. Persévérons ens...

...e de Terrebonne, pour un immeuble situé au 816 rue de Sève Nature : Permettre la construction d’une nouvelle école Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Autoris...

...pui — Projet régional d’accessibilité culturelle — Odyscène 10.5. Camp de jour 2026 — augmentation du budget salaire 10.6. École Saint-Gabriel — commandite 10.7. Fête nationale 2026 — dépôt d'une demande de subvention 10.8. Chœur philharmonique d...

...LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.2. Festivités de la São Pedro — autorisations 10.3. École secondaire Saint-Gabriel — commandite 10.4. Centre de prévention du suicide Faubourg — commandite 10.5. Association r...

...t 1200-91 (P-1) N.S. — modifiant la grille des spécifications de la zone C-149 3.5. PPCMOI 2025-005 — Remplacement de l'école Terre-Soleil — résolution finale 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date...

...e construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI 2025 - 005 – Remplacement de l'école Terre -Soleil . Le s certificat s de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requ...

...ECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Odyscène — demande de commandite 10.2. École du Trait-d'Union — demande de commandite 10.3. Protocole d'entente avec Superbe Culture Rive Nord — autorisation de si...

...se-De Blainville 8.2. Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS...

...6 NewGen Basketball - Tournoi Back2School — soutien financier 10.7 Club Optimiste Ste - Thérèse – Un Sac d’École pour Tous – 2 e anniversaire – soutien financier 2024 - 427 2024 - 428 2024 - 429 2...