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...) et pas plus de soixante-quinze pour cent (75%) de la superficie du rez-de-chaussée. DENSITÉ BRUTE: Nombre total de logements divisé par le nombre d'hectares de terrain occupé par ces logements, plus les rues e...

...nécessitant des stratégies de redéveloppement urbain, notamment pour les anciens sites industriels Augmentation du nombre de ménages, donc de la demande en logementPrésence d’un stock de logements relativement âgé Compétition directe...

...par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21 ; • être reçue au bureau de la ville de Sainte -Thé...

.......... 59 SECTION 2 BÂTIMENT ET USAGE PRINCIPAL ........................................................... 60 NOMBRE DE BÂTIMENT PRINCIPAL ........................................................... 60 ENSEMBLE D’HABITATIONS CONTI...

...Règlement 1373 N.S. 5 5 HAUTE DENSITÉ : Caractérise un projet ou un immeuble dont le nombre d’unités d’occupation, la configuration du bâti ou le mode d’occupation justifie la mise en place d’infrastructure...

...352 -1 N.S. 3 Le projet assujetti ne peut être modifié quant à son emplacement, son nombre de logements ou sa superficie de plancher résidentiel sans modification à l’entente. Lorsqu’un projet assujetti...

...352 -1 N.S. 3 Le projet assujetti ne peut être modifié quant à son emplacement, son nombre de logements ou sa superficie de plancher résidentiel sans modification à l’entente. Lorsqu’un projet assujetti...

...lle - le fait d’assister à une ou des batailles entre animaux, à titre de parieur ou simple spectateur. 45.8 Nombre maximum - le fait de garder, dans un logement ou sur le terrain où est situé ce logement ou dans...

...eau d’une partie ou de l’ensemble du terrain ou de se procurer des sols à des fins de remblaiement. Densité de logement Nombre de logements par hectare de terrain affecté spécifiquement à l’habitation. Rapport du nombre de logements à la superf...

...ne C-149            Groupes A C D B 1 Habitation 1 H 2 Habitation 2 D 3 Habitation 3 G 4 Habitation 4 5 a) Nombre de logements min. 6 b) Nombre de logements max. 7 Habitation 5 8 Habitation 6 9 a) Nombre de logements min. 10 b) Nomb...

...de la rue Blainville situés dans le tronçons de la rue Blainville situés dans le centre-ville comptent un certain nombre centre-ville comptent un certain nombre de commerces. Ceux-ci sont toutefois en de commerces. Ceux-ci sont toute...

...a façon suivante : 1) Remplacement de l’alinéa C de l’article 3.1.17.1. de la division B portant sur la détermination du nombre de personnes par le suivant : c) en fonction du nombre d'occupants pour lequel l'aire de plancher est conçue sans...

...e minimale (m) 0 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 0 37. Arrière minimale (m) 3 3 38. Nombre d’étage (s) min. 2 2 Hauteur 39. Nombre d’étage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5...

...le minimale (m) 0 0 36. Latérales totales minimales (m) 0 0 37. Arrière minimale (m) 3 3 38. Nombre d’étage (s) min. 2 2 Hauteur 39. Nombre d’étage (s) max. 3 3 40. Hauteur minimale (m) 5,5 5,5...

...être signée par au moins 12 personnes intéressées de la zone d'où elle provient ou par la majorité d'entre elles si le nombre de personnes intéressées dans la zone n'excède pas 21; • le formulaire intitulé "Demande d'approbation référendai...

...les diffrentes aires de stationnement ont des entres charretières et des alles d’accès communes, afin de minimiser leur nombre en bordure de la rue b) Une attention particulière est porte la convivialit et la scurit des amnagements prvus...

...d’annulation, de correction ou de remplacement de l’identification cadastrale d’un lot n’entraînant aucune augmentation du nombre de lot; 2° Abrogé ; 3° Une opération cadastrale pour des fins agricoles; 4° Une opération cadastrale qui vise un c...

...ments environnants ; b) Distribution des bâtiments environnants dans l’espace (volumétrie, alignement et recul, hauteur et nombre d’étages, coefficient d’emprise au sol et espaces vides, etc.) ; c) Styles architecturaux présents dans le secteur à...

...pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l'objet d'un scrutin référendaire est de 22 55 et à dé...

...pièce d'identité prescrite à la loi afin de pouvoir apposer leur signature dans un registre ouvert à cette fin. Le nombre requis de demandes enregistrées pour que le règlement fasse l'objet d'un scrutin ré férendaire est de 2255 et à d...

...ble de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le nombre de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est...

...nimale (m) 6 12 36. Latérales totales minimales (m) 12 24 37. Arrière minimale (m) 12 18 38. Nombre détage (s) min. 1 4 Hauteur 39. Nombre détage (s) max. 2 4 40. Hauteur minimale (m) 5,5 10...

...le de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le nombre de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est...

...le de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le nombre de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est...

...le de 9 h à 19 h , du 9 au 12 février 2026, à l'Hôtel de Ville situé au 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse . Le nombre de demandes requis pour que le règlement décrit ci -dessus fasse l’objet d’un scrutin référendaire est...