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...derrière cette démarche était de permettre aux participants de constater et analyser la réalité du territoire sous un nouveau regard. 22 | ENJEUX ET ÉNONCÉ DE VISION |  PPU SECTEUR DE LA GARE 3 — ENJEUX D’AMÉNAGEMENT ET ÉNONCÉ DE VISIO...

...e et devient le plan de zonage de la ville. 1.7.3.1 Amendement au plan de zonage 1.7.3.1.1 Création d'un nouveau secteur de zone H-1 433-1 Une partie du territoire comprise dans les secteurs de zone H-2 433 et H-...

.... Règl. 1200-65 N.S. (05/07/2021) Règl. 1200-75 N.S. (03/07/2023) ARTICLE 142.1 TOITURE VÉGÉTALISÉE EXIGÉE Tout nouveau projet de construction ayant un toit plat ou un toit dont la pente est inférieure à 16.7% (2 :12) et dont la superfi...

...tés en remplacement de l’abattage de deux arbres ; PIIA 2025-00065 - Nouvelle construction au 3, rue Lonergan , puisque le nouveau bâtiment sera implanté dans le respect de la trame existante (implantation, objectifs 1, 2 et 3) et que ce...

...VILLE DE SAINTE-THÉRÈ SE 1. Introduction 1.1. Contexte de planifi cation L’entrée en vigueur le 11 septembre 2008 du nouveau Plan d’urbanisme de la Ville de Sainte- Thérèse a incité cette dernière, dans un souci de planifi cation urbaine,...

...triaux de revtement extrieur traditionnels sont favoriss sur un btiment principal. En ce sens : Tous les murs d’un nouveau bâtiment principal résidentiel comportant deux logements et plus doivent être recouverts de matériaux de parement...

...sion d’une propriété en raison d’une faillite ou dation en paiement alors que les travaux de construction sont en cours, le nouveau propriétaire doit en informer le fonctionnaire désigné par écrit. Un addenda doit alors être apporté au permis de c...

...numéro 1030 N.S., amendée par les règlements numéro 1030 -1 N.S., 1030 -14 N.S. et 1030 -59 N.S., est de nouveau amendée pour être remplacée par l'annexe "B -5" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante....

...ne régie intermunicipale aux fins d’assurer le niveau II pour les services policiers; ATTENDU QUE ce nouveau service policier intermunicipal est appelé à intervenir pour l’application de plusieurs règlements muni...

...Contrat 202 5-70 – Travaux d’installation de génératrice s permanentes pour divers postes de pompage et installation d’un nouveau poste de pompage La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d’installation...

...de l’identification cadastrale d’un lot ou à l’ajout de l’identification cadastrale d’un lot omis, dans la mesure où aucun nouveau lot ni modification à la superficie et aux dimensions d’un lot existant ne résulte de l’opération cadastrale; 3° D...

...ur ce faire, il peut pénétrer à l'intérieur de tout bâtiment. ARTICLE 5 : Nouvelles industries Les nouveaux bâtiments industriels à être construits et qui s'établiront sur le territoire de la Ville après l'adoption...

..." B-5" du règlement numéro 1030 N.S., amendée par les règlements numéro 1030 -1 N.S. et 1030 -14 N.S., est de nouveau amendée pour être remplacée par l'annexe "B-5" jointe au présent règlement pour en faire partie intég...

...ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signali sation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de prés...

...cine Paré : - Madame s’inquiète quant aux enjeux de circulation sur le boulevard René-A.-Robert et la venue de nouveaux projets à étages dans ce secteur. M. Guillaume Lanctôt : - Monsieur est propriétaire d’un immeuble à p...

...t achat de billets 12.5 Moisson Laurentides – 24 e Classique de golf – commandite 12.6 Chœur philharmonique du Nouveau Monde Basses -Laurentides - commandite 12.7 Fondation Collège Lionel -Groulx – commandite 12.8 Chambre...

...euble situé au 22, boulevard Desjardins Est /25, rue Joseph -Hamelin Nature : Autoriser la construction de deux nouveaux bâtiments résidentiels Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour...

...s’il est réélu lors d’une élection tenue pendant sa suspension et que celle -ci n’est pas terminée le jour où débute son nouveau mandat. Lorsqu’un membre d’un conseil est suspendu, il ne peut exercer aucune fonction liée à sa charge de...

...4 N.S., 1030 -21 N.S., 1030 -23 N.S., 1030 -24 N.S., 1030 -26 N.S., 1030 -28 N.S. et 1030 -31 N.S., est de nouveau amendée pour être remplacée par l'annexe " A-2" jointe au présent règlement pour en faire partie i ntégrant...

...e Marier (coupe d'arbres) 4.7. Modification au règlement de construction 1202 N.S. visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 4.8. Promesse d’adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subventio...

...nscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 9 , rue Labonté . Nature : Autoriser que l e nouveau bâtiment déroge aux marges de recule avant et latérale et autoriser que l’allée de stationnement occ...

...tauration des propriétés municipales d'intérêt patrimonial9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 9) — autorisation de si...

...udication du contrat 2025-70 — Installation de génératrices permanentes pour divers postes de pompage et installation d'un nouveau poste de pompage 5.9. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les...

...atim — commandite 10.5. Projet Habillons un enfant — Club Optimiste Ste-Thérèse — commandite 10.6. Chœur philharmonique du Nouveau Monde Basses-Laurentides — commandite 10.7. Club Lions Thérèse-De Blainville — commandite 10.8. Petit Théâtre du No...

...stratégique 2025-2034 — dépôt du sondage — plan d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 8) — autorisation de s...