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...Sainte-Thérèse — prolongation de l'entente et subvention 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 10) — autorisation de s...

...la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le rè glement 1202 -6 N.S. - visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte -Thérèse ; ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026, adopté le règlement 1352 -1 N....

...ulevard des Mille -Îles Est (lot 1 905 195 du cadastre du Québec ) À la suite d’un incendie, reconstruction d’un nouveau bâtiment sur les fondations existantes et construction d’un garage attenant au bâtiment principal dans...

...N.S., 922 -47 N.S. , 922 -49 N.S. , 922 -63 N.S. , 922 -80 N.S. , 922 -144 N.S. et 922 -154 N.S. , est de nouveau amendée pour être remplacée par l'annexe "A" jointe au présent règlement pour en faire partie intégrante....

...cine Paré : - Madame s’inquiète quant aux enjeux de circulation sur le boulevard René-A.-Robert et la venue de nouveaux projets à étages dans ce secteur. M. Guillaume Lanctôt : - Monsieur est propriétaire d’un immeuble à p...

...ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signali sation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de prés...

...t achat de billets 12.5 Moisson Laurentides – 24 e Classique de golf – commandite 12.6 Chœur philharmonique du Nouveau Monde Basses -Laurentides - commandite 12.7 Fondation Collège Lionel -Groulx – commandite 12.8 Chambre...

...euble situé au 22, boulevard Desjardins Est /25, rue Joseph -Hamelin Nature : Autoriser la construction de deux nouveaux bâtiments résidentiels Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour...

...ipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente de confidentialité — Alto — autorisation de signatures 8.2. Soumission d'un nouveau calendrier de conservation pour la Cour municipale — autorisation de signature 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX P...

...u partie du règlement ; CONSIDÉRANT la volonté du conseil de ville de simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte -Thérèse en retirant du règlement les dispositions imposant des normes plus strictes que cell...

...ole Saint-Gabriel — commandite 10.7. Fête nationale 2026 — dépôt d'une demande de subvention 10.8. Chœur philharmonique du Nouveau Monde-Basses-Laurentides — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Rapport annuel des activités du schéma de couvertur...

...s’il est réélu lors d’une élection tenue pendant sa suspension et que celle -ci n’est pas terminée le jour où débute son nouveau mandat. Lorsqu’un membre d’un conseil est suspendu, il ne peut exercer aucune fonction liée à sa charge de...

...4 N.S., 1030 -21 N.S., 1030 -23 N.S., 1030 -24 N.S., 1030 -26 N.S., 1030 -28 N.S. et 1030 -31 N.S., est de nouveau amendée pour être remplacée par l'annexe " A-2" jointe au présent règlement pour en faire partie i ntégrant...

...e Marier (coupe d'arbres) 4.7. Modification au règlement de construction 1202 N.S. visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte-Thérèse 4.8. Promesse d’adopter un règlement pour la mise en œuvre d’un programme de subventio...

...nscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 9 , rue Labonté . Nature : Autoriser que l e nouveau bâtiment déroge aux marges de recule avant et latérale et autoriser que l’allée de stationnement occ...

...e et réaménagement des aires de jeux ; • Déplacement de modules de jeux existants ; • Fourniture et installation de nouveaux modules de jeux ; • Construction de dalles et bordures en béton ; • Fourniture et Installation de mobilier u...

...tauration des propriétés municipales d'intérêt patrimonial9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 9) — autorisation de si...

...udication du contrat 2025-70 — Installation de génératrices permanentes pour divers postes de pompage et installation d'un nouveau poste de pompage 5.9. Adjudication du contrat 2025-73 — Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les...

...atim — commandite 10.5. Projet Habillons un enfant — Club Optimiste Ste-Thérèse — commandite 10.6. Chœur philharmonique du Nouveau Monde Basses-Laurentides — commandite 10.7. Club Lions Thérèse-De Blainville — commandite 10.8. Petit Théâtre du No...

...stratégique 2025-2034 — dépôt du sondage — plan d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potable (avenant numéro 8) — autorisation de s...

...le lorsque toutes les conditions suivantes sont respectées : a) la demande ne concerne pas la construction d’un nouveau bâtiment ou la reconstruction d’un bâtiment ou d’un bâtiment construit depuis moins de 5 ans; b) l’applicat...

...le suivant : 4) L'isolant soufflé mis en œuvre dans les murs situés au-dessus du niveau du sol et à ossature de bois de nouveaux bâtiments doit satisfaire aux conditions suivantes : a) la densité de l'isolant mis en œuvre doit être suffisante p...

...la ville de Sainte -Thérèse afin de modifier la signalisation pour ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.2 Adoption du...

...JET Le projet a pour objet d’ autoriser : • la démolition du bâtiment existant et la construction d’un nouveau bâtiment, en deux sections hors -sol, de six ( 6) étages ; • un revêtement métallique de classe 5 ; • u...

...verdissement - autorisation de signatures 9.3 Compensation monétaire pour le retrait d’un escalier empiétant sur le nouveau trottoir en pavés de béton au 99, rue Turgeon 9.4 Dépôt d’une demande d’intervention auprès du ministère des T...