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ENCAN PUBLIC Biens divers et véhicules – samedi 31 mai 2025 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le to...

Avis public de révision de la liste électorale Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipa...

Avis public du scrutin 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Un scrutin sera tenu. 2. Les personnes candidates à chacun des postes sont les suivantes :...

Avis public du résultat de l’élection Scrutin du 2 novembre 20 25 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, Philippe Huot, président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC , que les personnes su...

Avis public d'élection Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Le ou les postes suivants sont ouverts aux candidatures : • Poste de maire(sse)...

Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un...

...espaces verts et de lieux de rassemblement Équipements et services Offre en matière d’équipements et de services publics ainsi que d’institutions scolairesOffre commerciale insuffisante dans le secteur, notamment au niveau des com...

...ste de police et caserne de pompier : 150, boul. Ducharme - Bibliothèque municipale : 99, rue Duquet - Garage travaux publics : 40, boul. Brazeau - Centre Olindo-Gratton : 34, Blainville Ouest - La Maison Lachaîne...

...ntrée privée en faveu r du réseau routier public avant le passage des équipes de déneigement du Service des travaux publics et/ou de ses sous -traitants. Le propriétaire ou l’occupant d’un immeuble est responsable de tou...

...ZONE TAMPON ............................................................................... 111 RACCORDEMENT AU RÉSEAU PUBLIC ...................................................... 112 SECTION 12 PROJET INTÉGRÉ DANS UNE ZONE DU GROU...

...onctionnaire désigné avant tous les travaux de remblayage afin de lui permettre de vérifier si les branchements aux réseaux publics sont effectués conformément aux règlements applicables; 4° Aviser le fonctionnaire désigné avant tous les travaux d...

...AUTRES QUE RÉSIDENTIELS DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ 2.1 BÂTIMENT PRINCIPAL ET ACCESSOIRE – USAGE COMMERCIAL, INDUSTRIEL, PUBLIC, INSTITUTIONNEL, RÉSIDENTIEL HAUTE DENSITÉ (4 LOGEMENTS ET PLUS) vii NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1-NA2 R...

Avis de publication - promulgation Règlement 13 34-1 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 133 4-1 N...

...lgation Règlement 922 -149 N.S. Règlement 1155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 4...

...tion à l’égard des personnes handicapées tels que présentés. Adoptée à l’unanimité. 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS RÉSOLUTION 2025-320 ATTENDU QUE le Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière...

...ments des vhicules, des cyclistes et des pitons 20 Objectifs Critères c) Une interaction entre les aménagements publics et privés pour les cyclistes et les piétons est souhaitée 4° Favoriser l’implantation des stationnements à l’arr...

...syndiqué 7.4 Abolition du poste de secrétaire et création du poste de commis administratif, requêtes – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.5 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments...

...aires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d'un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments...

...es suivants : 1° Un bâtiment relié à un service institutionnel et administratif, pourvu qu’il soit détenu par un organisme public ou son mandataire et qu’il n’ait aucune valeur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a)...

...l de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site occupé, incluant la superficie des rues et celle des espaces publics. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle nette Calcul du rapport entre le nombre total de logement...

...lics, parcs et bâtiments 7.4 Nomination d’un chef d’équipe, horticulture et arboriculture – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS...

Avis public Projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera te...

...ent d’emprunt numéro 13 70 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le droit d’être inscrites sur la liste référenda...

...niques — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Demande d'aide financière dans le cadre du programme PAFIRSPA pour les travaux d'aménagement d'un parc...

...ÉNÉRALE 8.1 Décret de la vente à l’encan 8.2 Aréna – demande de subvention 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des respo...