79 résultats pour

...gistrement Règlement d’emprunt numéro 135 7 N.S. ADOPTION : Règlement 135 7 N.S. : Règlement autorisant l’achat d’un camion 6 roues de déneigement, d’un tracteur de parcs et déneigement et de deux chenillettes de déneige...

...pements suivants sont admissibles au Programme du subvention : a) Dispositifs anti -refoulement (clapets) • Achat, installation et /ou reconditionnement de clapets anti retour ; • Retrait de clapets non conformes (ex. clapet de...

...ors de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 136 5 N.S. – autorisant l’achat de deux chenillettes avec équipements de déneigement, un camion outil pour asphalte, un camion 6 roues de type paysag...

...rs de la séance ordinaire du 2 février 2026, adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1364 N.S. – autorisant l’achat de deux véhicules électrique s, deux camionnettes, une remorque avec plate -forme basculante, une gratte artic...

...touchant les personnes habiles à voter), le règlement numéro 135 6 N.S. ayant pour titre: Règlement autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisat...

...1200 N.S. 3.3 Dépôt du projet de règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement...

Avis de publication - promulgation Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement...

...u ivant : ➢ Règlement 1357 -1 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues avec équipements de déneigement, d’un tracteur de parcs avec équipements de déneigeme...

...ement suivant : ➢ Règlement 1336 -1 N. S. – ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et décrétant un em...

...es C -451 et C -150 3.7 Adoption du règlement 1307 -1 N.S. – modifiant le Règlement 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trott...

...nregistrement – règlements d’emprunt 1334 N.S. et 1335 N.S. 3.4 Ado ption du règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et d...

...nteneurs et disposition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-62 — Achat de produits chimiques pour 2026-2027 — Regroupement d'achats de la Rive-Nord 5.3. Adjudication du contrat 2025-108...

...La Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville. 1.44 Regrattier Tout marchand qui acquiert par achat ou autrement, habituel - lement ou occasionnellement, tout genre de marchandises y compris des métaux préci...

...as excéder 7 % de la superficie du mur sur lequel elles sont installées. Pour un commerce situé dans un mail ou un centre d’achat, le mur est calculé en fonction de la superficie du mur occupé par la suite commerciale à laquelle l’enseigne est reli...

...ificat de la procédure d’enregistrement — règlement d'emprunt 1354 N.S. 3.5. Adoption du règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de tro...

...aires supplémentaires pour la reprise des documents d'appel d'offres 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 19 - achat de deux camionnettes 2500 HD 4X4 5.4 Adjudication du contrat 2024 - 2 0 - achat d'un camion 6 roues avec équ...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-62 – Achat de produits chimiques pour 2026 -2027 Regroupement d’achats de la Rive -Nord La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumi...

...le réaménagement du chalet Ducharme – approbation de la grille de pondération 5.9 Adjudication du contrat 2023-24 - achat de diesel – génératrices d’urgence – station de purification de l’eau 5.10 Adjudication du contrat 2023-26 –...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-141 – Achat de produits chimiques pour 2026 -2027 - Chaux hydratée - Regroupement d’achats de la Rive -Nord La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fournitur...

...droit supplétif et d'un droit de mutation 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de t...

...et compensations pour l'exercice financier 2026 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électriques, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de d...

...té d’activités, allant de résidences unifamiliales, en passant par divers types de commerces de détails, des centres d’achats, ainsi que des bureaux. Le constat établi lors du diagnostic, souligné par les citoyens lors de la charrette d’idé...

...artier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville 5.9 Adjudication du contrat 2023 -62 – achat d’un Fortigate 40F et son contrat de support de trois ans 2023 -311 2023 -312 2023 -313 20...

...ions 3.6. Adoption du règlement 1357-1 N.S. — amendement de l'annexe A 3.7. Adoption du règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électriques, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de d...

...• périodique • autre document Selon la charte de valeur apposée sur le jeu 5 $ Prix d’achat en fonction de la charte de dépréciation basée sur le nombre d’années d’acquisition du document par la bibli...