Avis public Dépôt du budget de l'année 20 26 et du programme triennal d'immobilisations 2 026-20 27-20 28 AVIS PUBLIC est donné , conformément à l'article 474.2 de la Loi sur les cités et villes , que le budget de l'année 20 26 et l......
...AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , suite à l’assemblée publique de consultation tenue le 16 mars 2026 relativement au premier projet de résolution du PPCMOI 2026 -001 , le conseil municipal a adopté, lors de...
...donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de la séance ordinaire du 13 avril 2026 , adopté le rè glement 1202 -6 N.S. - visant à simplifier la construction de nouveaux immeubles à Sainte -Thérèse...
...AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal a adopté, lors de sa séance ordinaire du 4 mai 2026 , la résolution numéro 2026 -244 du PPCMOI 2026 -00 1 - Nouvelles constructions au 125 -135, boulevard Desjard...
...ertoire des infractions au Code de la sécurité routière 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Émission d'obligations de 17 691 000 $ — concordance et courte échéance 6.3....
...icipaux — années 2026-2027 — autorisation de signature 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Affectation de l'excédent de fonctionnement affecté au remboursement du serv...
...itatif des matériaux sur divers projets - année 2026 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt du rapport de l'adjudication par le ministre des Finances pour la vent...
...VMware — Infrastructure de serveurs de l’hôtel de ville 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Mise à jour de la Politique relative aux modalités administratives de rembou...
...rat 2026-63 — Fourniture d'un camion outil pour asphalte 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Radiation des mauvaises créances 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des eng...
...publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -002 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme obje...
...hat CAG 2026-8229-50 — Serveurs et solutions de stockage 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Vente pour non-paiement de taxes — procédures préliminaires et délégation 6....
...— Acquisition des licences par abonnement Microsoft 365 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements Généré le 9 janvier 2026 à 11 h 002 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde l...
...licences de l’application Info-Page alertes — 3 ans 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Emprunt au fonds de roulement 2026 6.3. Financement via le fonds de parcs e...
Avis public Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI 2026 -001 (R1) PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un proj...
...e publique de consultation sur le Projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’immeuble PPCMOI 2026 -00 3 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme obje...
Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 4 mai 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 4 mai 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil munic...
...es chaussées, des trottoirs, des liens piétonniers, des poteaux d'incendie et des stationnements municipaux - Saisons hivernales 2026 -2027 à 2030 -2031 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les opérations d...
Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 3 août 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 3 août 2026 à 19 h 30 à la salle du c...
Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...
Avis public Demande s de dérogation mineure - séance du 1er juin 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 1er juin 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil...
Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -28 – Location, collecte et transport de conteneurs à l’écocentre – Années 2026 à 2030 La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la location, la collecte et le transport...
Avis de publication – Procédure ouverte Contrat 2026-77 – Fourniture, plantation et entretien d’arbres – Année 2026 La Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour la fourniture, la plantation et l’entretien d’arbre sur l’...
Avis public Demande de dérogation mineure - séance du 30 ma rs 2026 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné qu’à la séance du conseil municipal qui sera tenue le lundi 30 mars 202 6 à 19 h 30 à la salle du conseil...
Avis d’a ppel d'offres Contrat 2026 -46 – Travaux de sécurisation des murs extérieurs de l’Hôtel de Ville La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la réalisation des travaux de sécurisation des murs...
...épose et son adresse légale dans le coin supérieur gauche. Les enveloppes seront reçues avant 11 h, le 30 juin 2026 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l’heure limite, à la salle du conseil...