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............................ 101 RAMPE D’ACCES AUX ESPACES DE STATIONNEMENT SOUTERRAIN OU ÉTAGÉ ........ 102 ALLÉE DE CIRCULATION ..................................................................... 102 CASE DE STATIONNEMENT ...............

...culture ou d'élevage des animaux, ou comme verger, érablière ou boisé de ferme. AIRE DE STATIONNEMENT: Voie de circulation composée d'un accès, allée et cases destinés à servir au stationnement de véhicule(s)-moteur(s)....

............................ 12 TERRIT OIRES D’INTÉRÊT .............................................................. 13 CIRCULATION ET MOBILITÉ ................................................................ 14 PÔLES GÉNÉRA TEURS...

...ns but, rôder, se tenir immobile, au hasard, sans se presser, de façon à nuire, gêner, perturber la libre circulation des person nes ou des véhicules routiers, ou empêcher ou nuire au libre usage d’un bien public...

...on, est caractérisée par une largeur excessive, une absence d’encadrement excessive, une absence d’encadrement et une circulation automobile peu dense. et une circulation automobile peu dense. Ce secteur sous-exploité présente un Ce se...

...16) Aire de stationnement Aménagement composé de l’ensemble des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation et des cases de stationnement et qui est destiné à la circulation et au stationnement de véhicules automobiles (...

...s : ➢ Règlement 922 -151 -1 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin...

...a séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopté le s règlement s suivant s : • 922 -14 1 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse concer...

...ant s : ➢ Règlement 922 -155 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de réviser les...

...te les endroits où peut s'installer une garderie ? Mme Sylv ie Th errien : - Madame fait état d'un problème de circulation constante d'autobus scolaires sur la rue Mainville entre la rue Lalande et le boulevard René-A.-Robert,...

...S (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Adoption du règlement 922 -131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse af...

...ojet de règlement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concer...

...n du r èglement 922 - 141 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse concer...

...pôt du projet de règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le station...

...INUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -129 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse rela...

...TIONS (30 MINUTES ) 3.- R ÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte- Thérèse afin d’autoriser le...

...ent suivant : ➢ Règlement 922 -151 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin de réserver des...

...t s suivant s : ➢ Règlement 922 -149 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'y introd...

...nt s : ➢ 922 -14 7 N.S. Règlement omnibus ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte ‑Th érèse, afin d ’abroger un...

...suivant s : ➢ Règlement 922 -14 8 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse, afin de prévoi...

...ement suivant : ➢ Règlement 922 -152 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte Thérèse, afin d'interdire et d...

...nnu dans ce domaine, montrant la localisation et les dimensions des entrées charretières, des allées d’accès, des allées de circulation, des voies nécessaires pour les véhicules d’urgence et des cases de stationnement d’une aire de stationnement e...

...e, sauf pour les classes Habitation 1 et 2. - Permettre l’aménagement d’une aire de stationnement sans allée de circulation, alors que l’article 104, alinéa 7 du règlement 1200 NS, exige qu’une telle allée soit prévue afin de permet...

...E 3.1 Adoption du règlement 922 -126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans...

...t 202 5-125 – Entretien et réparation du réseau d’éclairage public et des feux de circulation – Années 2026 à 2027 Options de renouvellement années 2028 à 2029...