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...les estrades situées sur les champs de course ou utilisées pour les divertissements publics, arènes de lutte, de boxe, de gouret ou utilisés pour d'autres sports, les édifices de plus de deux (2) étages utilisées comme bureaux, magasins dont la...

...t s : ➢ 1030 -57 N.S. Règlement établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 ;...

...ET ............................................................................................. 19 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC .................... 19 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .....................

...T ............................................................................................... 4 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ....................... 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ...................

...ace. Ils englobent l ’emprise rive raine, la rue, le trottoir, le terre -plein, la piste cyclable, le fossé d’égouttement, le pont et les approches de pont ainsi que tous les autres terrains et chemins destinés à la c...

...ionné pour réduire la vulnérabilité des résidences de la Ville de Sainte - Thérèse aux inondations et aux refoulemen ts d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Égl...

...stes cyclables (asphaltées ou non), abris sommaires ou haltes pour randonneurs, parcs et espaces verts, etc. Un terrain de golf ne constitue pas de la récréation extensive. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Activité récréative intensive Aux fins...

...IVERS NA1 NI NA2 NS1 NS2 NH RA1 -NA2 RA1Sommet RA1Base INFRASTRUCTURE RÉSEAU D’AQUEDUC OU D’ÉGOUT • Raccordement à un bâtiment existant CHEMIN D’ACCÈS PRIVÉ MENANT À UN BÂTIMENT PRINCIPAL • Implantati...

...ment d’emprunt numéro 135 6 N.S . ADOPTION : Règlement 135 6 N.S. : Règlement autorisant l’a chat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques d...

...dre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d’égout sous pression - reconduction 5.3 Contrat 2021 -50 -1 - location niveleuse – dépassement de coût 5.4 Contra...

.................................................................................................... 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ................................. 3 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME .........

...SECTEUR DE LA GARE LOCALISATION DES ÎLOTS DE CHALEUR À L’INTÉRIEUR DU SECTEUR TOD Limites du secteur TOD Source : Gouvernement du Québec, CERFO-INSPQ • 115, rue Turgeon – Contamination du sol – Réhabilitation terminée • Lot 4 040 59...

...dure d’enregistrement — règlement d'emprunt 1354 N.S. 3.5. Adoption du règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de...

........ 3 ZONES ET INTERVENTIONS ASSUJETTIES AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA ........................ 3 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................ 4 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISME ..................

...souffleuse 17. - Adjudication du contrat 2024 - 25 – t ravaux de remplacement des conduites d’eau potable et d’égout sanitaire, de prolongement de l’égout pluvial, de réfection du pavage et des fondations existants ainsi que des tr...

...re en valeur la rivière aux Chiens, le concept propose l’aménagement d’un lien pédestre et cyclable reliant la Place Lagoa au parc Richelieu. De plus, une décanalisation partielle de la rivière est proposée de part et d’autre de la rue Tu...

.................................................................................................... 2 LOI ET RÈGLEMENT DU GOUVERNEMENT DU CANADA ET DU QUÉBEC ........................................ 2 RENVOI GÉNÉRAL À UN RÈGLEMENT D’URBANISM...

...pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la Ville de Sainte-Thérèse aux inondations et aux refoulements d'égout 5.10. Adjudication du contrat 2025-83 — Maison du citoyen — réfection des toilettes et de la salle d'activités D...

...our réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services d’experts en bâtiment et en plomberie po...

...E TURQUOISE V16 VELO NEXT REFLECT 24 V17 VELO BEAR MOUNTAIN HYPER V18 VELO CCM TANGO 5000 GRIS V19 VELO PROTOUR CHEETECH GRIS V20 VELO MOVELO ALGONQUIN GRIS LISTE DES VÉHICULES...

...300 $ - Total : 4 722 300 $ 9 284 600 $ A-4 Civil Les travaux comprennent les branchements d’égouts et d’eau potable, les aménagements extérieurs autour du bâtiment incluant l’excavation, les fondations gr...

...et courte échéance 6.3. Radiations mauvaises créances 6.4. Intention de la Ville de Sainte-Thérèse d'établir des sous-catégories d'immeubles et d'établir des secteurs pour les fins de la taxe foncière 6.5. Dépôt de la liste des remboursements d...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-09 – Fourniture de deux fourgonnettes électriques La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux fourgonnettes électriques . DOCUMENTATION DISP...

...d'un droit de mutation 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1356 N.S. — autorisant l’achat de deux fourgonnettes électriques, de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation, de trois remorques de ch...

...$ - Total : 4 722 300 $ 9 284 600 $ A-4 Civil Les travaux comprennent les branchements d’égouts et d’eau potable, les aménagements extérieurs autour du bâtiment incluant l’excavation, les fondations...