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10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG...

...l’orientation de la façade principale du bâtiment principal respecte l’orientation dominante des bâtiments principaux du milieu d’insertion c) L’agrandissement d’un bâtiment principal présente un alignement sur la rue similaire à celui du bâti...

...vices po - liciers alors q u’aucune preuve d’intrusion, d’effraction ou de sinistre n’a pu être constatée sur les lieux. 1.25 Flâner Le fait de se promener sans but, rôder, se tenir immobile, au hasard, sans se pre...

...u plusieurs conduits et servant à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'un cimetière est situé sur le même terrain ou sur un terrain adjac...

...........................................\ ............................. 7 1 — PORTRAIT DU TERRITOIRE DIAGNOSTIC DU MILIEU ........................................................................\ 9 ZONES DE CONTRAINTES ET D’INTÉRÊTS...

...................................................................... 288 SECTION 4 DISTANCE SÉPARATRICE RELATIVE AU LIEU D’ENTREPOSAGE DES ENGRAIS DE FERME .................................................................................

...édiate du centre-ville. Il s’articule autour de la gare de train de Il s’articule autour de la gare de train de banlieue de Sainte-Thérèse et comprend banlieue de Sainte-Thérèse et comprend un ensemble de bâtiments résidentiels un...

...ATTENDU QUE suite à un appel d’offres public pour le remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu (contrat 2025-28), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE la soumission conforme de " Aquam Spé...

...re valoir, attirer l’attention ou identifier une entreprise, une profession, un service, un établissement, une activité, un lieu, une destination, un événement, un divertissement, un produit, une opinion ou un projet; 3° qui est installé à l’extér...

...à effet de serre et de lixiviats nécessitant un contrôle continu, ainsi que l’occupation d’espaces dédiés dans des lieux d’enfouissement techniques dont la capacité est limitée ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte ‑Thérèse souhaite...

...ble du conseil municipal aura pour effet de : - Permettre un agrandissement avec une marge de recul avant de 5 mètres au lieu de 6 mètres exigés à la grille des spécifications H -202. - Permettre une marge de recul latéral de 3 mètres au lie...

...ce de sécurité incendie ou à se faire accompagner d’un huissier ou d’un expert susceptible de l’aider à évaluer l’état des lieux ou à constater un fait; 10° Émet un avis d’infraction lorsqu’il constate une contravention ou une infraction aux règ...

...u’elle e st prohibée à la grille de spécificationP -382. • Permettre aucune section de toiture végétalisée au lieu de 1 161.3 mètres carrés comme exigé à l’article 281.1. • Permettre 53 de case de stationnement alo...

...et les habitations à caractère social, bénéficient particulièrement d’initiatives visant le verdissement de leur milieu de vie ; ATTENDU QUE des interventions ciblées, notamment en façade des propriétés situées dans des...

...en cours arrière . Autoriser : • une réduction de la marge latérale droite de 0.50 mètre (1.5 mètre au lieu de 2 mètres tel que prévu à la grille des spécifications H -40 3) ; • une réduction du total des marges latéral...

...tion du territoire et des actifs municipaux 7.5 Nomination au poste de Chef aux opérations – voirie, hygiène du milieu et signalisation – Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6 Modification de titre d’...

...nements ................................ ................................ .......................... 4 1.4. Visite des lieux ................................ ................................ ................................ ....................

...épôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1) N.S. - modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 3.6 Avis de présentation - Règlement 1200 -85 N...

...fférée sur son site Internet. Un avis à cet effet est affiché à l’entrée de la salle où les séances ont lieu. Lorsqu’une séance fait l’objet d’un enregistrement par la Ville, il est interdit à toute personne d’enregist...

...iothèque – Service de la culture et des loisirs 7.5 Création d’un poste de directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale...