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10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG...

...................................................................... 288 SECTION 4 DISTANCE SÉPARATRICE RELATIVE AU LIEU D’ENTREPOSAGE DES ENGRAIS DE FERME .................................................................................

...l’orientation de la façade principale du bâtiment principal respecte l’orientation dominante des bâtiments principaux du milieu d’insertion c) L’agrandissement d’un bâtiment principal présente un alignement sur la rue similaire à celui du bâti...

...vices po - liciers alors q u’aucune preuve d’intrusion, d’effraction ou de sinistre n’a pu être constatée sur les lieux. 1.25 Flâner Le fait de se promener sans but, rôder, se tenir immobile, au hasard, sans se pre...

...u plusieurs conduits et servant à évacuer la fumée, les gaz ou les odeurs provenant de la combustion. CIMETIÈRE: Lieu où l'on inhume les morts. Lorsqu'un cimetière est situé sur le même terrain ou sur un terrain adjac...

...........................................\ ............................. 7 1 — PORTRAIT DU TERRITOIRE DIAGNOSTIC DU MILIEU ........................................................................\ 9 ZONES DE CONTRAINTES ET D’INTÉRÊTS...

...édiate du centre-ville. Il s’articule autour de la gare de train de Il s’articule autour de la gare de train de banlieue de Sainte-Thérèse et comprend banlieue de Sainte-Thérèse et comprend un ensemble de bâtiments résidentiels un...

...ATTENDU QUE suite à un appel d’offres public pour le remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu (contrat 2025-28), la Ville a reçu une (1) soumission ; ATTENDU QUE la soumission conforme de " Aquam Spé...

...re valoir, attirer l’attention ou identifier une entreprise, une profession, un service, un établissement, une activité, un lieu, une destination, un événement, un divertissement, un produit, une opinion ou un projet; 3° qui est installé à l’extér...

...ce de sécurité incendie ou à se faire accompagner d’un huissier ou d’un expert susceptible de l’aider à évaluer l’état des lieux ou à constater un fait; 10° Émet un avis d’infraction lorsqu’il constate une contravention ou une infraction aux règ...

...u’elle e st prohibée à la grille de spécificationP -382. • Permettre aucune section de toiture végétalisée au lieu de 1 161.3 mètres carrés comme exigé à l’article 281.1. • Permettre 53 de case de stationnement alo...

...fférée sur son site Internet. Un avis à cet effet est affiché à l’entrée de la salle où les séances ont lieu. Lorsqu’une séance fait l’objet d’un enregistrement par la Ville, il est interdit à toute personne d’enregist...

...épôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1) N.S. - modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 3.6 Avis de présentation - Règlement 1200 -85 N...

...tion du territoire et des actifs municipaux 7.5 Nomination au poste de Chef aux opérations – voirie, hygiène du milieu et signalisation – Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.6 Modification de titre d’...

...iothèque – Service de la culture et des loisirs 7.5 Création d’un poste de directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale 7.6 Nomination d’un directeur, sécurité et mieux -être du milieu – direction générale...

...eil municipal aura pour effet de : • Autoriser 6 matériaux de revêtement extérieur sur l’ensemble des bâtiments au lieu de 3 maximum autorisé à l’article 277 du règlement 1200 N.S. • Fournir 47 cases de stationnement alors que l...

...ARTICLE 6 : NORMES DE COM PORTEMENT 6.1 La bibliothèque est accessible à tous. Le respect de l’autre, du lieu et des équipements est attendu de tous les usagers. Cela se reflète, entre autres, par l’obligation : a. d’en...

...U QUE les sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout constituent une menace à la salubrité des milieux de vie et à la qualité de l’environnement des Thérésiens, ainsi qu’à leur sécurité ; ATTEND U QUE la Ville...

...ction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur voirie, hygiène du milieu et signalisation 5.4 Adjudication du contrat 2024 -55 — location d'équipements avec opérateurs pour travaux de...

...de la ville. Dans ce cas, l’engagement entre la Ville et le propriétaire prime toutes les règles du présent article. Au lieu de la cession d’un terrain, le Conseil municipal peut exiger du propriétaire du site faisant l’objet de l’opération cad...