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...U QUE les sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout constituent une menace à la salubrité des milieux de vie et à la qualité de l’environnement des Thérésiens, ainsi qu’à leur sécurité ; ATTEND U QUE la Ville...

...pourrez exercer votre droit de vote en vous présentant au bureau de vote qui vous sera assigné aux dates, aux heures et aux lieux ci -dessous : JOUR DU SCRUTIN : Dimanche 2 novembre 2025, de 10 h à 20 h • District 1 - De Sève Sections...

...immeubles ci -après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cités et villes , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de la Vill e de Sainte -Thérèse, en la salle municipale, 6,...

...immeubles ci -après désignés seront vendus à l'enchère en la manière prescrite par la Loi sur les cités et villes , au lieu ordinaire des séances du conseil municipal de la Vill e de Sainte -Thérèse, en la salle municipale, 6,...

...eil municipal aura pour effet de : • Autoriser 6 matériaux de revêtement extérieur sur l’ensemble des bâtiments au lieu de 3 maximum autorisé à l’article 277 du règlement 1200 N.S. • Fournir 47 cases de stationnement alors que l...

...ction 5.3 Adjudication du contrat 2024 -23 - fourniture d'un camion 6 roues pour le secteur voirie, hygiène du milieu et signalisation 5.4 Adjudication du contrat 2024 -55 — location d'équipements avec opérateurs pour travaux de...

...de la ville. Dans ce cas, l’engagement entre la Ville et le propriétaire prime toutes les règles du présent article. Au lieu de la cession d’un terrain, le Conseil municipal peut exiger du propriétaire du site faisant l’objet de l’opération cad...

...éveloppement durable transmet avec commentaires ou non, selon le cas, la demande au Comité et suspend, s'il y a lieu, toute autre demande de permis ou certificat relative au même projet. ARTICLE 12 DEMANDE DE SOLUTION DE RECHANG...

...ister à l’impact de projectiles d’armes à feu, ou d’explosifs ou d’assauts ; 6° Postes d’observation et de surveillance de lieux non touristiques aménagés spécifiquement sur le toit d’un bâtiment et non accessibles au public, ou encore, les mirad...

...5.12 Adjudication du contrat 2023 -25 – travaux de stabilisation des berges de la rivière aux Chiens au parc Richelieu 5.13 Adjudication du c ontrat 2023 -30 – fourniture d’un camion 10 roues avec benne et équipements de déneigem...

...à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique du sa larié et qui entraîne, pour celui -ci, un milieu de travail néfaste. Une seule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle...

...s de juillet 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d'un Chef aux opérations - voirie, signalisation et hygiène du milieu — Service de la GTAM 7.3. Nomination d’une assistante-greffière — Services juridiques, greffe 8. ADMINISTRATION GÉN...

...on 2026-291 4.5. Demande de réservation d’un montant supplémentaire dans le cadre du volet 1B du Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI) — Maison Lachaîne 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLEGénéré le 2 juillet 2026 à 9...

...de points intégrant l’abordabilité, l’efficacité énergétique et l’accessibilité ; CONSIDÉRAN T QU ’il y a lieu de reconnaître, aux fins du règlement, les logements réalisés, régis ou financés dans le cadre de programmes go...

...de points intégrant l’abordabilité, l’efficacité énergétique et l’accessibilité ; CONSIDÉRAN T QU ’il y a lieu de reconnaître, aux fins du règlement, les logements réalisés, régis ou financés dans le cadre de programmes go...

...à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique du salarié et qui entraîne, pour celui -ci, un milieu de travail néfaste. Une seule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle...

...— autorisation de signature 4.6. Dépôt d’une demande d’aide financière au Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques (PRCMHH) Généré le 27 février 2026 à 8 h 381 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la V...

...3. Loisirs Laurentides — demande de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.4. Autorisation d'affichage temporaire dans un lieu public — Jeux du Québec — Blainville Hiver 2026 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt — rue...

...de tous les équipements et accessoires requis pour le bon fonctionnement du système d’éclairage ; ▪ Remise en état des lieux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les d...

...on ou de correction devant la commission de révision, à l ’endroit, aux jours et aux heures indiqués ci -dessous : Lieu : Hôtel de Ville – salle du Conseil (6, rue de l ’Église , Sainte -Thérèse, Québec , J7E 3L1 ) Jours et heures...

...tersection de la rue Saint- Charles 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Point d'information — glissoire parc Richelieu 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période...

...déneigement 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-50 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau potable — année 2025 5.7. Adjudic...

...bitumineux 5.11. Adjudication du contrat 2025-28 — Remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.12. Adjudication du contrat 2025-29 — Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des matér...

...ons) — Phase 2 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — remplacement de la glissoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.6. Adjudication du contrat 2025-36 — sciage de bordures et trottoirs — années 2025 à 2029 5.7. Adjudication du con...

...QUE les sinistres liés aux inondations et aux refoulements d’égout constituent une menace à la salubrité des milieux de vie et à la qualité de l’environnement des Thérésiens, ainsi qu’à leur sécurit é ; ATTEND U QUE la V...