...405 : Centre culturel et communautaire T hérèse -De Blainville (120, boul . du Séminaire) Section 406 : Résidences du Marché (25 , rue du Marché ) • District 5 - Lonergan Sections 501 à 507 : École Le Tandem - pavillon Lionel -Bertra...
Avis public de révision de la liste électorale Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. La liste électorale a été déposée au bureau de la municipa...
Avis public aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un...
Avis public du résultat de l’élection Scrutin du 2 novembre 20 25 Après avoir pris connaissance des résultats complets de l’élection, Philippe Huot, président d’élection, annonce, par cet AVIS PUBLIC , que les personnes su...
Avis public d'élection Scrutin du 2 novembre 20 25 AVIS PUBLIC est donné aux électrices et aux électeurs de la Ville de Sainte -Thérèse, que : 1. Le ou les postes suivants sont ouverts aux candidatures : • Poste de maire(sse)...
Avis - Encan public Biens divers et véhicules – samedi 23 mai 2026 AVIS est donné par le soussigné que la Ville de Sainte -Thérèse procédera à un encan public le samedi 23 mai 2026, à 9 h , pour faire vendre divers effets non réclamé...
...en es- paces publics et la création de lieux de rencontre pour les résidants. Ainsi, la requalification de l’an- cien marché public et l’implantation d’un nouvel espace public dans le stationnement entre les rues Turgeon et Lachaine constitu...
...libre circulation des person nes ou des véhicules routiers, ou empêcher ou nuire au libre usage d’un bien public ou lieu public. 1.26 Fourrière Endroit désigné pour recevoir et garder tout animal amené par l’...
...ie lourde; - centres commerciaux; - centres sportifs; - cinémas, salles de spectacles, théâtres; - marchés publics; - matériaux de construction (vente); - meubles (vente); - motels; - parcs de stationne...
...vice d’assurance 1 case / 40 m 2 C2 -02 -10 Service de publicité 1 case / 40 m 2 C2 -02 -11 Service d’étude de marché ou de sondage d’opinion 1 case / 40 m 2 C2 -02 -12 Agence d’artiste ou d’athlète 1 case / 40 m 2 37 A B C...
Avis de promulgation Règlement s 922 -156 N.S. et 1367 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , adopté le s règlement s suivant...
...é d’intégration d’une porte cochère au bâtiment nord pour accéder aux aires de stationnement et permettre l’accès au marché public repositionné à cet endroit (marquage au sol); Intégration d’un espace public (place publique) • en lien av...
Avis public Projet de règlement 1367 N.S. décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sainte -Thérèse AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que lors de la séance ordinaire du conseil qui sera te...
...vigueur et vocation potentielle ................................ ................................ 9 2.2.2. Usage recherché ................................ ................................ ................................ ..... 10 2.2.3....
...hel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU QUE suite à la diffusion d’un avis public invitant les personnes intéressées à se prononcer sur l’opportunité de la tenue d’une procédure d’enregistremen...
...supérieurs (par exemple AccèsLogis ou le Programme de supplément au loyer (PSL)) . Prix médian Loyer médian du marché (LMM) de la RMR de Montréal des région s Laurentides et Lanaudière, comme établi annuellement par la Société...
...es suivants : 1° Un bâtiment relié à un service institutionnel et administratif, pourvu qu’il soit détenu par un organisme public ou son mandataire et qu’il n’ait aucune valeur patrimoniale ; 2° Un bâtiment relié à un service public utilisé ; a)...
...age; 3° La capacité de l’ouvrage de captage d’eau, exprimée en mètres cubes par jour; 4° La capacité d’eau de captage recherchée; 5° 2 copies d’un plan de localisation montrant la distance de l’ouvrage par rapport à un système étanche et non étan...
Avis public – Demande d’approbation référendaire Second projet de résolution du PPCMOI 202 6-00 1 (R2 ) AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second proje...
...s Leduc, Hogue et Régimbald) 3.2 Dépôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S. - permi...
...supérieurs (par exemple AccèsLogis ou le Programme de supplément au loyer (PSL)) . Prix médian Loyer médian du marché (LMM) de la RMR de Montréal des région s Laurentides et Lanaudière, comme établi annuellement par la Société...
...rité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.6 Avis de présentation - R èglement 922 - 14 3 N.S. — ayant pour objet d'amender le règlement...
...du projet de règlement 1370 N.S. décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût Gé...
...payer – fonds d’activités financières et d’investissements 6.2 Augmentation de postes budgétaires – Service des travaux publics, parcs et bâtiments - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – repr...
...ments des vhicules, des cyclistes et des pitons 20 Objectifs Critères c) Une interaction entre les aménagements publics et privés pour les cyclistes et les piétons est souhaitée 4° Favoriser l’implantation des stationnements à l’arr...