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...» du règlement 1030 N.S ; 2.2 Pour s’abonner à la bibliothèque, un non -résident doit détenir ou se procurer une carte non -résident et acquitter le tarif annuel défini à l’annexe « C-29 » du règlement 1030 N.S....

...u parc de Sève. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au...

...e -Nord . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO "...

...uivi environnemental. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électron ique d'appel d'offres "SEAO " au...

...sserelle de paiement ACCEO Transphere, pour Constat Express, de PG Solutions 5.4. Adjudication du contrat 2025-140 — Procureur — cour municipale — 2026 6. FINANCESGénéré le 26 septembre 2025 à 10 h 531 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipa...

...ces et institutions) . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...du parc Richelieu . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...nnées 202 6 à 2030. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...à l'Union des municipalités du Québec pour l'achat de carburants en vrac 5.5 Adjudication du contrat 2024 -67 — procureur — cour municipale — 2025 5.6 Regroupement d'achat avec la Ville de Blainville pour les analyses en laborat...

...leur possession, pendant au moins quinze (15) jours à compter de la date de la réception, les articles qu’ils se procurent dan s les conditions prévues au présent chapitre. Section 2 – colporteurs et vendeurs itinérants...

...anchard à Sainte-Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 514...

...e et la rue Thibault . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...stade Richard-Garneau. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 51...

...es travaux connexes. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres " SEAO " au 51...

...du présent règlement. ARTICLE 4 : L’article 3 du 13 34 N.S. est remplacé par le suivant : Pour se procurer le montant total à dépenser, soit une somme maximale de 3 007 000 $, le conseil municipal autorise l’emprunt,...

...s années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

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...iverses rues 2025 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...divers emplacements . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...au poste de police . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...années 2025 à 2027 . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en communiquant avec le service à l a clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au 5...

...logement; 5° Elle n’est pas composée uniquement de volets dont la partie ouvrante coulisse à l’intérieur du logement et procure, en position ouverte, un dégagement net d’une largeur minimale de 0,725 mètre. ARTICLE 17.1 RESIDENCE SUPERVISEE OU R...

...et l’ensemble des travaux effectués dans le but de rabaisser le niveau d’une partie ou de l’ensemble du terrain ou de se procurer des sols à des fins de remblaiement. Densité de logement Nombre de logements par hectare de terrain affecté spécif...

...ité avec la L QE. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documen ts en communiquant avec le service à la clientèle du "Système électronique d'appel d'offres "SEAO " au...