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...ipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 17 novembre 2025 à 19 h 307.2. Nomination d’un manœuvre-chauffeur – équipe de soir — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Nomination d’un greffier adjoint et percepteur des ame...

...ecturale devient caduque après 18 mois si aucun permis de construction ou certificat d‘autorisation n’a été délivré par le service de l’urbanisme et du développement durable. Si un permis de construction ou un certificat d’autorisation a été dél...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 aoû t 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. -...

...ion mineure 2024 -00132 – 10 -12, rue Blainville Est 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2023 -23 – services professionnels en architecture plans, devis, surveillance travaux d e réaménagement du chalet Ducharme – honorai...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 8 ju i llet 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église 1. - O UV...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1....

...54. Profondeur minimale (m) 20 20 55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Mardi 5 septembre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE...

...on et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Société de récupération des appareils commerciaux — entente de services — autorisation de signature 4.4. Tricentris — renouvellement du contrat de services aux membres utilisateurs — ...

...— Programme de contenants pressurisés de combustibles à usage unique — autorisation de signatures 4.7. Implantation du service Communauto à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures Généré le 28 février 2025 à 9 h 561 / 4 Séance ordinaire...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Sé ance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 5 juin 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 février 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...

...(OU COMPENSATION) D'ASSAINISSEMENT : Fixation d'un tarif, d'un droit à acquitter pour financer ou payer le coût du service d'assainissement des eaux usées de la Ville, comprenant l'exploitation et l'utilisation des réseaux en amo...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 1er mai 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1...

...2025-117 — Réfection de la surface gazonnée du terrain de soccer au parc de Sève 5.5. Adjudication du contrat 2025-127 — Services professionnels — restauration de l'enveloppe extérieure en pierre de la Maison Lachaîne 6. FINANCES6.1. Adoption...

...-78 — Modernisation des systèmes de contrôle des accès des bâtiments municipaux 5.2. Adjudication du contrat 2025-137 — Services professionnels pour une étude géotechnique ainsi qu’une caractérisation environnementale dans le cadre du projet d...

...ment 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Adoption du règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.3. Adoption du règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29 (bibliothèque) 3.4. Avis de motion et...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 ju i n 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte - Thérèse 6, rue de l'Église O UVE...

...aires du mois de février 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste de conseiller à la clientèle – Service de la culture et des loisirs 7.3 Embauche d’une coordonnatrice sports et plateaux récréatifs – Service de l...

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 juillet 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...

...rdiction d'arrêt (boulevard René-A-Robert) 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29 (biblioth...

...ion extérieure du chalet Ducharme — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2.Adjudication du contrat 2024-50 — services d'experts comptables — mandat d'audit externe pour les années 2024-2025-2026 et option de renouvellement pour 2027...

...i 2 février 2026 à 19 h 307.2. Fin d'emploi administrative — employé #3136 et abolition d'un poste de menuisier-peintre — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Programme d'emploi d'été de l'UMQ pour les jeunes sous l...

...règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 3.2. Adoption du règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement...

...de contrôle de ces règles ; ATTENDU QUE le conseil municipal, dès 1989, avait établi sa vision d'entreprise de services publics par l'adoption d'orientations stratégiques pé riodiquement révisées ; ATTENDU QUE ces travaux de réf...