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...D E U R Le Programme permet au Demandeur de bénéficier , à titre gratuit : a) D’une inspection par des professionnels permettant de réaliser un diagnostic des vulnérabilités aux risques d’inondations et de refoulement d’é...

...lliciter, informer, annoncer, faire de la publicité, faire valoir, attirer l’attention ou identifier une entreprise, une profession, un service, un établissement, une activité, un lieu, une destination, un événement, un divertissement, un produit,...

...b) L’emploie de solution de rechange pour les bâtiments existants depuis au moins 5 ans lorsqu’il est démontré par un professionnel que l’application du Code de construction du Québec devient trop prohibitive ou inapplicable. Une solution de re...

...UNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 - dépôt d'une demande de subvention 10.2. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.3. Festival Santa Teresa — vente ambulante et modification des heures d'affaires 10.4. Autorisation d'un droit de passage — 22,...

...es moyens techniques utilisés. Si le bâtiment à démolir a une valeur patrimoniale, ce document doit être préparé par un professionnel spécialisé en patrimoine ; 7° Un programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé ; 8° Un engagement à fai...

...afi n de mettre en œuvre les activités de communication, de promotion et de recrutement commercial. Commerçants et professionnels Ville de Sainte-Thérèse SODET Chambre de commerce X Affi rmer le positionnement commercial...

...onomique ou administrative en matière de finance, de commerce, d'industrie ou de services, un métier, un art, une profession ou toute autre activité constituant un moyen de profit, de gain ou d'existence, sauf un emploi et une charge....

...mineure 2024-00132 — 12, rue Blainville Est 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2024-71 — services professionnels — réfection de la piste d'athlétisme du stade Richard-Garneau 5.2. Adjudication du contrat 2024-86 — renouve...

...dus par le personnel -cadre du SSI Sainte -Thérèse le tarif horaire de l’échelon le plus élevé du Manuel des conditions professionnelles d’emploi du personnel -cadre en vigueur selon le grade majoré de cinquante pour cent (50 %) pour les charge...