59 résultats pour

...onomique ou administrative en matière de finance, de commerce, d'industrie ou de services, un métier, un art, une profession ou toute autre activité constituant un moyen de profit, de gain ou d'existence, sauf un emploi et une charge....

...es moyens techniques utilisés. Si le bâtiment à démolir a une valeur patrimoniale, ce document doit être préparé par un professionnel spécialisé en patrimoine ; 7° Un programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé ; 8° Un engagement à fai...

...afi n de mettre en œuvre les activités de communication, de promotion et de recrutement commercial. Commerçants et professionnels Ville de Sainte-Thérèse SODET Chambre de commerce X Affi rmer le positionnement commercial...

...UNAUTAIRES10.1. Fête nationale 2025 - dépôt d'une demande de subvention 10.2. Fête nationale 2025 — vente ambulante 10.3. Festival Santa Teresa — vente ambulante et modification des heures d'affaires 10.4. Autorisation d'un droit de passage — 22,...

...D E U R Le Programme permet au Demandeur de bénéficier , à titre gratuit : a) D’une inspection par des professionnels permettant de réaliser un diagnostic des vulnérabilités aux risques d’inondations et de refoulement d’é...

...b) L’emploie de solution de rechange pour les bâtiments existants depuis au moins 5 ans lorsqu’il est démontré par un professionnel que l’application du Code de construction du Québec devient trop prohibitive ou inapplicable. Une solution de re...