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...bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-6...

...paux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Saint...

...sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement en ce qui concerne le stationnement dans cinq (5) zones de recharge sur le territoire 3.2 Adoption du règlement 922 -127 N.S. - ayant pour objet...

...entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi — autorisation de signature 4.9. Entente de gestion — Bixi Montréal — aut...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une clôture de 1 ,8 mètre dans la cour avant plutôt que 1 mètre exigé à l’article 297 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté a...

...a recherche de logement 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Convention entre la Ville de Sainte-Thérèse et le MRIF dans le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1....

...lacements à court terme 3.7 Adoption du règlement 1187 -1 N.S. – concernant la gestion des matières résiduelles dans la ville de Sainte -Thérèse 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200 -72 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 120...

...tion et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.4 Avi...

...épôt du projet de règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.3 Avis de présentation – règlement 1155 -19 N.S. - permis d’occupation du domaine public – permis...

...on du contrat 2025-137 — Services professionnels pour une étude géotechnique ainsi qu’une caractérisation environnementale dans le cadre du projet de restauration écologique des étangs du parc du Jardin des Sources 5.3. Adjudication du contrat...

...èglement numéro 1200-85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles...