335 résultats pour

...meuble et du requérant ; 3° Le nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conse...

...tracteur compact articulé avec souffleuse frontale pour le déneigement 5.6 Adjudication du contrat 2024 - 39 — travaux d’aménagement du parc de la rue Madeleine - Bleau 5.7 Adjudication du contrat 2024 - 43 — services...

...DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ .................................................................. 4 CONTRAVENTION, INFRACTION, RECOURS ET POURSUITE ............................................................ 4 CHAPITRE 2...

...ET ÉQUIPEMENTS VISÉS 1° La présente politique s’applique à moins de dispositions contraires à tous les travaux de construction d’un bâtiment et de tout équipements exemptés à l’article 1.04, chapitre B -1.1, r. 2, Co...

...l’utiliser à des fins sylvicoles, l’élevage des animaux et, à ces fins, la confection, la construction ou l’utilisation de travaux, ouvrages ou bâtiments, à l’exception des immeubles servant à des fins d’habitation. En cas de contradiction avec la...

...période de dix (10) ans pour en payer le coût 3.10. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt a...

...février 2026 Avis numéro : 2026 -18 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1370 N.S. Règlement décrétant des travaux de réfection ou de nouvelles installations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au mont...

...émissions de gaz à effet de serre 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #5) 5.2. Attribution du contrat 2026-08 — Travaux de réfection de la chaussée par recou...

...es engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics, parcs et bâtiments 7.3 Nomination d’un responsable technique – Service du génie 7.4 Nomination d’u...

...ie de la Ville de Sainte -Thérèse , et ce, à compter du 13 février 2023. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen méd...

...ue vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. Adoption du règlement numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux prioritaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1...

...et H-202.1 (22 et 24-26, boulevard Desjardins Est) 3.5. Modification par résolution du règlement d’emprunt 1346 N.S. — travaux rues Morris et Viau 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1352-1 N.S. — amélioration de l’offre de l...

...de changement de zonage — ajout de l’usage P1-01-01 dans la zone C-355 3.2. Adoption du règlement 1366 N.S. autorisant des travaux de réfection, de mise à niveau et de mise aux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et dé...

...sition des matières pour l'écocentre — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires (mise à jour #7) 5.3. Contrat 2025-06 — évaluation de rendement de l'Entrepreneur — Construction Mon...

...issance du droit de propriété par les propriétaires des immeubles voisins; 5° Dans le cas où l’opération cadastrale ou les travaux sont en cours ou déjà exécutés, le propriétaire a obtenu le permis de lotissement, le permis de construction, le cer...

...ngénierie (mécanique et électricité) pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au 150,...

...motion et dépôt du projet de règlement 1318-1 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S. décrétant des travaux de construction d’un aréna et décrétant un emprunt au montant de 20 304 100 $ amorti sur une période de trente (30)...

...1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purific...

...5-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.5. Adoption du règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la station de purificat...

...ANNEXE A – Plan – Interdiction d’arrêt et stationnement 150 minutes - Rue Morris RUE MORRIS RUE DÉCARY LIMITE DES TRAVAUX RUE VIAU RUE MORRIS RUE SAINT-CHARLES LIMITE DES TRAVAUX RUE VIAU LIMITE DES TRAVAUX SAINT-LAMBERT R...

...ines de la Ville de Sainte-Thérèse, et ce, à compter du 25 novembre 2024. Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical...

...judication du contrat 2025-03 — fourniture d'enrobés bitumineux — années 2025 à 2027 5.5. Adjudication du contrat 2025-05 — travaux de réfection de trottoirs et de bordures sur diverses rues 2025 5.6. Adjudication du contrat 2025-06 — réfection...

...31 mai 2026 5.2. Adjudication du contrat 2024-65 — Construction d'un nouvel aréna 5.3. Adjudication du contrat 2024-72 — Travaux de réfection des terrains de tennis au parc Saint- Jacques Généré le 2 mai 2025 à 8 h 441 / 3 Séance ordinaire...

...éliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistres du 9 août 2024 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELLE 5.1 Contrat 2...

...e 1 380 000 $ amorti sur une période de dix (10) ans pour en payer le coût ; ➢ Règlement 1368 N.S. décrétant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infr astructures et décrétant un em...