208 résultats pour

...e cadre des travaux préventifs de stabilisation des ravins en collaboration avec le ministère de la Sécurité publique — autorisation de signatures 8.4 Politique de g estion i ntégrée des documents (GID) 2024 - 361 2024 - 362...

...ance responsabilité professionnelle — exemption 8.3. Entente entre l'Écluse des Laurentides et la Ville de Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 8.4. Dépôt de la programmation TECQ 2024-2028 8.5. Convention d'emphytéose — Collège Lionel-...

...cation des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Programme d'aide aux passages à niveau municipaux...

...x 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 8.1 Contrat d'acquisition d'une œuvre artistique - La sagesse des livres - autorisation de signatures 8.2 Tricentris - contrat de membre utilisateur - autorisation de signatures 8.3 Tric...

...age des terrains de tennis du Collège Lionel -Groulx 5.5 Contrat 2023 -85 – réparation mécanique camion 09 -056 – autorisation d’une dépense 5.6 Adjudication du contrat 2023 -86 – services professionnels – avis technique...

...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 L’Écluse des Laurentides – reconduction de l’entente pour le travail de rue 202 4 – autorisation de signatures 8.2 Vente pour taxes du 15 novembre 2023 – décret 8.3 Vente pour taxes du 1 5 novemb...

...026 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.2. Abonnement aux ressources numériques Protégez-vous et Verdict Santé — autorisation de signature 10.3. Espace Afritude — demande de commandite 10.4. Politique de soutien aux organismes — assis...

...11 -01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de danse doivent faire l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)...

...11 -01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de danse doivent faire l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels. G- Rappel  PIIA (Village)...

...iverses rues 9.2. Entente d'entretien des entrées de ville avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente avec la Fabrique de la Paroiss...

...OISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Art du commun – création d'une murale sur le mur nord du 57, rue Turgeon - entente – autorisation de signatures 10.2 Entente de développement culturel 2024 – autorisation de signatures 10.3 Ultimate...

...4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plantation clé en main résidentielle 2025 — entente de participation financière sur 3 ans — autorisation de signature  5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative -...

...e d'une technicienne comptabilité et paie - Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Murale au 18, rue Turgeon — autorisation de signatures 8.2. Protocole de collaboration avec le ministère des Transports et de la Mobilité durable pour l...

...4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogation mineure 2023-02 – 44-46,...

...de location d’une infrastructure de télécommunications radio-voix P25 sous forme de temps d’ondes et services – autorisation de signatures 8.5 Écocentre – entente de partage de services avec Boisbriand – autorisation de signatures...

...ts - hiver 2022-2023 6.3 Application Mon dossier pour les entreprises de Revenu Québec – représentants autorisés 6.4 Autorisation de signatures – effets bancaires – représentants autorisés 6.5 Rue Turgeon – enfouissement du réseau Télécon –...

................................................................................. 25 PERMIS DE CONSTRUCTION ET CERTIFICAT D’AUTORISATION DÉJÀ ÉMIS .......................... 25 ENTRÉE EN VIGUEUR .....................................................

...la circulation - randonnée du Souvenir Thierry LeRoux — 6 e édition 10.4 Festival Music 4 Cancer - autorisation de vente itinérante 10.5 Festival Music 4 Cancer - autorisat ion de vente d’alcool 10.6 NewGen...

...CHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Convention entre la Ville de Sainte-Thérèse et le MRIF dans le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Collection municipale — recommandation...

...Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — autorisation de signatures 30. - Renouvellement du contrat de licence du service Généalogie Québec et PRDH - IGD...

...nationale 2025 — vente ambulante 10.3. Festival Santa Teresa — vente ambulante et modification des heures d'affaires 10.4. Autorisation d'un droit de passage — 22, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU C...

...Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – mandat au directeur général 8.7 Vente pour taxes du 20 novembre 202 4 – autorisation de retrait 8.8 Entente triennale avec l'organisme Superbe culture Rive -Nord pour l'organisation du fe...

...rbres publics et privés (façade) et identification des potentiels de plantation — Fédération canadienne des municipalités — autorisation de dépôt d’une demande de financement 4.4. Programme s'investir pour les communautés durables — Tricentris — a...

...ysique. d) le genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte indique le contraire ; et e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Da...

...Acte de cession d'un terrain au Centre de services scolaire des Mille-Îles pour la construction de l’école Terre-Soleil — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉ...