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...les villes participantes ; CONSIDÉRANT la limite d’aide financière par propriétaire privé dans le cadre du volet 1A de ladite entente ; ATTENDU l'avis de motion donné sous le numéro 2026 -433 par Mme la...

...Charles 4.6. Demande de réservation de montants supplémentaires pour le volet 4.1 du PEP 4.7. Projet de plantation dans le cadre du programme CCCC de la FCM en collaboration avec Soverdi 4.8. Verdissement des terrains privés et institutionnels...

...uction corporative — modification de la résolution 2026-291 4.5. Demande de réservation d’un montant supplémentaire dans le cadre du volet 1B du Programme de soutien au milieu municipal en patrimoine immobilier (PSMMPI) — Maison Lachaîne 5. ADJUDI...

.... Il a droit à celui -ci et agit avec respect envers l'ensemble des personnes avec lesquelles il traite dans le cadre de ses fonctions. 4o La loyauté envers la Ville : tout membre du conseil recherche l’intérêt de la...

...t identification des potentiels de plantation — modification à la résolution 2025-625 4.5. Projet de plantation dans le cadre du programme CCCC de la FCM en collaboration avec la Soverdi — autorisation de signature 4.6. Dépôt d’une demande...

...ntrat 2025-137 — Services professionnels pour une étude géotechnique ainsi qu’une caractérisation environnementale dans le cadre du projet de restauration écologique des étangs du parc du Jardin des Sources 5.3. Adjudication du contrat 2025-13...

...éveloppement durable 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Entente d'aide financière avec la MRC de Thérèse-De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans cl...

...qualitatif des matériaux, la gestion environnementale des déblais et certains éléments d'assemblages structuraux dans le cadre de la réalisation du contrat 2024-65 pour la construction du nouvel aréna 5.13. Adjudication du contrat 2025-69 —...

...Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité. 8.- ADMI...

...apportées à la section 3 — stérilisation et micropuçage obligatoire des chats 3.4.Adoption du règlement 1155-21 N.S. — encadrement des nuisances sonores3.5.Adoption du règlement 1200-85 N.S. — modifiant la grille des spécifications H-101 de l’ann...

...utorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures 1...

...en architecture, etc.). La Ville de Sainte -Thérèse adopte la présente politique dans l’objectif de mieux encadrer le traitement d’u ne solution de rechange. La ville adopte également la présente politique pour les...

...d’opération cadastrale comportant plus de 10 lots; 5° Une étude d’aménagement du territoire lorsqu’elle est requise dans le cadre d’un projet impliquant l’ouverture d’une rue et l’installation d’équipement et d’infrastructure municipale, tels une...

...ents municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - loca...

...mbre indépendant 12.7 Com position du Comité d'administration du régime de retraite des employés(ées) – employé cadre 12.8 Composition de la Commission consultative de la culture 12.9 Composition de la Commission du dével...

...Son salaire et ses conditions de travail sont ceux prévus au Répertoire des conditions de travail des employés cadres de la Ville. Son examen médical devra être jugé satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité....

...de l’eau 5.8 Adjudication du contrat 2023 -22 – mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron 2023 -13 2023 -14 2023 -15...