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...cation détaillée et la ré- alité du contexte thérésien. Le sentiment d’appar- tenance au quartier, les caractéristiques du cadre bâti, le découpage administratif, les frontières phy- siques et les liens entre le secteur et la gare sont autant...

...ion d) Sur un terrain d’angle, l’implantation du bâtiment principal est près de l’emprise de la rue afin d’assurer un encadrement optimal de la rue 3° Favoriser une implantation du bâtiment principal qui contribue à la conservation ou à l’...

...) la hauteur du talus, au minimum de 5m jusqu’à concurrence de 10m Ne s’applique pas i N’est pas visé par le cadre normatif : un bâtiment accessoire d’une superficie de 15 mètres carrés et moins ne nécessitant aucun remblai dans le ta...

...7 fait l’objet d’une subvention correspond bien aux informations transmises dans le cadre du programme de subvention . CHAPITRE 5 DISPOSITIONS FINALES ARTICLE 26 ENTRÉE EN VIGUEUR Le...

...ser des interventions d’aménagement détaillées et concrètes. 1.2. Objectifs du mandat Le principal objectif du PPU est d’encadrer et de rééquilibrer le développement des diff érentes fonctions du centre-ville en fi xant des orientations d’amé...

...ît la hi érarchie des 3RV ‑E (r éduction à la source, r éemploi, recyclage, valorisation et élimination) comme cadre de r éférence applicable aux municipalit és ; ATTENDU QUE la Politique québécoise de gestion des matiè...

....2. Adresses civiques et désignations cadastrales ................................ ........................ 7 2.1.3. Cadres physiques – Superficie et dimensions ................................ .......................... 8 2.1.4. Servi...

...enseigne au 96, boulevard du Curé-Labelle , puisque la couleur proposée pour l’enseigne ne s’harmonise pas avec le cadre visuel du boulevard Curé-Labelle (affichage, objectif 4) et que la couleur proposée pour le socle ne...

...iales de l’employeur, le temps supplémentaire ainsi qu’un frais de gestion . J) Pour services rendus par le personnel -cadre du SSI Sainte -Thérèse le tarif horaire de l’échelon le plus élevé du Manuel des conditions professionnelles d’emploi...

...complète et conforme pendant la période d’application dudit Programme. De vis Document fourni dans le cadre du pr ésent Programme qui présente les recommandations de travaux et d’aménagements à réaliser par le Demand...

...nt C4 -02 -01 Vente au détail d’antiquités 1 case / 30 m 2 C4 -02 -02 Vente au détail de fourniture pour artiste , cadre ou tableau 1 case / 30 m 2 39 C4 -02 -03 Vente au détail d’instrument de musique 1 case / 30 m 2 C4 -02...

...d'accès direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT: Abri supporté par un cadre en saillie sur un bâtiment et destiné à protéger les êtres et les choses des intempéries ou du soleil....

...personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.3 Dépôt du projet de règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.4 Avis de présentation – Règlement 1155 -21 N.S. - encadrement du bruit 3.5 Dépôt du pr...

...ÉRAN T QU ’il y a lieu de reconnaître, aux fins du règlement, les logements réalisés, régis ou financés dans le cadre de programmes gouvernementaux de logements abordables, lorsque leur loyer est établi conformément aux paramètres de ce...

...ÉRAN T QU ’il y a lieu de reconnaître, aux fins du règlement, les logements réalisés, régis ou financés dans le cadre de programmes gouvernementaux de logements abordables, lorsque leur loyer est établi conformément aux paramètres de ce...

...ergie acoustique que l’ensemble des fluctuations du bruit émis pendant une période de temps donnée. Dans le cadre du présent règlement, les niveaux sonores équivalents seront quantifiés en décibel pondérés selon l’échel...

...dispositions des règlements de zonage et de lotissement qui peuvent faire l’objet d’une demande de dérogation mineure et encadre les motifs d’admissibilité et de décision à l’égard d’une demande. Une demande de dérogation mineure doit être dép...

...ode établit les valeurs fondamentales , p récise les règles de conduit e pour prévenir les conflits d’intérêts, encadrer la réception de dons, assurer le respect et la civilité, protéger les renseignements confidentiels et...

...ctifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Demande d'aide financière dans le cadre du programme PAFIRSPA pour les travaux d'aménagement d'un parc de planche à roulettes et d'un véloparc au parc Duchar...

...che de logement 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Convention entre la Ville de Sainte-Thérèse et le MRIF dans le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Collecti...

...iaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion environnementale des déblais dans le cadre du projet de construction du nouvel aréna de Sainte - Thérèse La Ville de Sainte -Thérèse demande des sou...

...rvice de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6...

...principalement à cette fin ou équipé de dispositifs d'immobilisation de fauteuils roulants. Auvent Abri supporté par un cadre en saillie du bâtiment destiné à protéger du soleil ou des intempéries, pouvant servir de décoration ou de support à u...

...LLE 5.1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - nettoyage d...

...odifier le règlement 1358 N.S. afin de retarder la date limite au 1er septembre 2026 pour la réception de demandes dans le cadre du programme d’inspection et d’accompagnement subventionné 3.5. PPCMOI 2026-003 — Projet de nouvelle construction...