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...toyens ou lorsque la Ville le permet dans une politi que d’utilisation de ses biens. ARTICLE 9 : UTILISATION OU COMMUNICATION DE RENSEIGNEMENTS CONFIDENTIELS Un membre du conseil ne peut utiliser, communiquer ou de tenter d'utilise...

...1er mai 2026 à 10 h 452 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 mai 2026 à 19 h 3012. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions...

...s en matière de protection contre l'incendie et les sinistres - Ville de Saint-Colomban — autorisation de signatures 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Motion de félicitations — intervention lors de l’incendie du 30, rue Saint-Joseph 13...

...750 1750 D- Catégorie de zone B (service arrière lot) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E- Articles exclus F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revtement extérieur de la...

...2) 1750 1750 D- Catégorie de zone B (service arrière lot) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E- Articles exclus F- Dispositions spéciales 1- Les matériaux de revtement extérieur de la class...

...2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 130....

..., SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LE...

...natures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Appui à l’OBNL Québec Réunifié et aux familles québécoises touchées par les délais d...

...- TRAVAUX PUBLICS9.1. S/O 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. S/O 13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 28 novembre 2024 à 15 h 161 / 2 Séance extraord...

...e 10.4. Demande de commandite pour l’utilisation du CCCTB — Les Joyeux Aînés Thérésiens 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Dépôt du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages — Code d’éthique et de...

...GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 21 n...

...QUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 7.1 Abolition, création / nomination d’un agent – Service des ressources humai...

...GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de...

...ets culture et inclusion10.9.Association de ringuette Les Cavalières — demande de commandite11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1.S/O12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1.La Grande Semaine des tout-petits (GSTP)12.2.Légion Royale Canadienne Filiale 208 — Jo...

...GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 11 o...

...ation d’arrêt et retrait de la traverse piétonnière – intersection de la rue Saint -Louis et de la rue Viau 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Nomination – conseil d’administration de la Corporation du centre culturel...

...de de soutien financier - Fonds de l'athlète des Laurentides 2025 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Fondation du Collège Lionel -Groulx — Festipâtes présenté par la BMO et les...

...s spécifications de la zone pour cet usage ne s’appliquent pas. Les usages visés sont les suivants : 1° Antenne de télécommunication avec ou sans bâti d’antenne; 2° Rue; 3° Service d’utilité publique; 4° Parc, terrain de jeux ou espace natur...

...e couverture de risques en sécurité incendie de la MRC Thérèse de Blainville du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Souhaits de condoléances — décès de M. Albert Cuillerier 12.2. Assises annuelles —...

..., les réseaux de transport d’énergie (électricité, oléoduc, pipeline, gazoduc, etc.) ainsi que les tours et réseaux de télécommunications et de câblodistribution. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Usage institutionnel Aux fins d’application des m...

...-518 2023 -519 2023 -520 2023 -521 2023 -522 2023 -523 2023 -524 – 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre...

...-299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LE...

....8 Murale au 57, rue Turgeon – MU - entente – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Club Lions Sainte -Thérèse – Soirée Gageure 2023 – achat de billets 13...

...PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 7.3 Mesure disciplinaire – suspen...

...PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS Au...