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...La Grande Guignolée des médias de Moisson Laurentides 2026 - autorisation de barrage routiers 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions...

...utorisation de signature 10.7. Unité Domremy de Ste-Thérèse — Baz'Art 2026 — demande de commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Pacte pour la mobilité sur la couronne Nord et financement du transport collectif...

...tions du règlement de zonage A- Usages autorisés D- Catégorie de zone Habitation (H) Construction hors toit Antenne de télécommunication Entreposage extérieur E- Articles exclus accessoire ou additionnel aux usages « C09-01-01 Poste Industrie (I...

...mble — projet Toucher le sommet — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Front commun pour la sécurité de l’autoroute 50 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Mois de la Jonquille — avril 2026 Généré le 10 avril 2026 à 9 h 283 / 4 Séance ordi...

...280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur) E- Articles exclus Art. 13...

...(prolongation) — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Nominations à diverses instances — Régie intermunicipale du Parc du Domaine Vert — G...

...de de soutien financier - Fonds de l'athlète des Laurentides 2025 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Fondation du Collège Lionel -Groulx — Festipâtes présenté par la BMO et les...

...res 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Panneaux de signalisation d'arrêt - rue du Ravin, à l'intersection de la rue Greenwood 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Rôle de liaison avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville 12....

...natures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Appui à l’OBNL Québec Réunifié et aux familles québécoises touchées par les délais d...

...- TRAVAUX PUBLICS9.1. S/O 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. S/O 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. S/O 13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 28 novembre 2024 à 15 h 161 / 2 Séance extraord...

...e 10.4. Demande de commandite pour l’utilisation du CCCTB — Les Joyeux Aînés Thérésiens 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. S/O 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Dépôt du registre de dons, marques d’hospitalité ou avantages — Code d’éthique et de...

...GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 21 n...

...QUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 7.1 Abolition, création / nomination d’un agent – Service des ressources humai...

...GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée de...

...ets culture et inclusion10.9.Association de ringuette Les Cavalières — demande de commandite11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1.S/O12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1.La Grande Semaine des tout-petits (GSTP)12.2.Légion Royale Canadienne Filiale 208 — Jo...

...GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS15. LEVÉE DE LA SÉANCEGénéré le 11 o...

...ation d’arrêt et retrait de la traverse piétonnière – intersection de la rue Saint -Louis et de la rue Viau 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 12.1 Nomination – conseil d’administration de la Corporation du centre culturel...

..., SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 2024 -330 2024 -331 – 2 –  12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LE...

...GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à la volonté gouvernementale d'exproprier des terres protégé...

...s spécifications de la zone pour cet usage ne s’appliquent pas. Les usages visés sont les suivants : 1° Antenne de télécommunication avec ou sans bâti d’antenne; 2° Rue; 3° Service d’utilité publique; 4° Parc, terrain de jeux ou espace natur...

..., les réseaux de transport d’énergie (électricité, oléoduc, pipeline, gazoduc, etc.) ainsi que les tours et réseaux de télécommunications et de câblodistribution. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Usage institutionnel Aux fins d’application des m...

...-518 2023 -519 2023 -520 2023 -521 2023 -522 2023 -523 2023 -524 – 4 – ◼ 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre...

...-299 2023 -300 2023 -301 2023 -302 2023 -303 – 2 –  11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LE...

....8 Murale au 57, rue Turgeon – MU - entente – autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Club Lions Sainte -Thérèse – Soirée Gageure 2023 – achat de billets 13...

...PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONS EIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 7.3 Mesure disciplinaire – suspen...