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...Suite à l’étude et l’analyse de la demande, le Comité consultatif d’urbanisme soumet au Conseil municipal un rapport de consultation. DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL Suite à la réception du rapport de consultation du Comité consultatif...

...r et les sanctions applicables en cas de manquement. Prenez avis que ce projet de règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...

...AAQ) • passeport canadien • certificat de statut d'indien ou • carte d'identité des Forces canadiennes 6. CONSULTATION DU PROJET Une copie d e la résolutio n numéro 2026 -244 peut être obtenue, sans frais, par toute personne...

...6 et, conséquemment, le règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur s...

...ontologie des élus de la Ville de Sainte - Thérèse . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou su...

...les et de l’Habitation le 15 juin 2026 . Il entre en vigueur à la date du présent avis. Il est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...

...-7 (mariages civils) et C -29 (bibliothèque et Ci rconflexe) . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...

...6 et, conséquemment, ledit règlement entre en vigueur à cette date. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur so...

...d et de virage à droite et de camionnage sur la rue De Sève . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...

...ment 1373 N.S. - relatif à la gestion des matières résiduelles . Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...

...obilité sur la couronne Nord et financement du transport collectif — autorisation de signature 12.2. Appui — Rapport de consultation publique de la Commission de l’environnement et de la transition écologique sur la gestion des matières résidu...

...te -Thérèse . Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du présent avis. Ils sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou...

...ion de l’application " Info Page alertes " – 3 ans 5.8 Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9 Adjudication du contrat du portefeuille d’assurances et Fonds de garantie régional...

...ires municipales et de l’Habitation : 20 février 202 6. Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur...

...es municipales et de l’Habitation le 8 octobre 2025. Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ À S...

...oyenne, appuyé par le diagnostic qui a été présenté aux participants lors de la charrette d’idéation. Ainsi, lors de cette consultation, les ci- toyens ont été appelés à se prononcer sur l’avenir du secteur TOD de la gare de Sainte-Thérèse, par...

...un tel projet (207, boulevard René-A.- Robert) ? Mme France Chouinard : - Madame demande à quel moment la consultation publique concernant le projet envisagé au 207, boulevard René-A.-Robert aura lieu ? M. Yves L’Heureux...

...Sainte - Thérèse aux inondations et aux refoulemen ts d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur s...

...a réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et le...

...ra réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et l...

...aires municipales et de l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ...

...ar M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Mylène Morissette ; ATTENDU l’assemblée de consultation tenue le 28 avril 2025 ; ATTENDU l'adoption de second projet à la séance du 5 mai 2025 proposée...

...pport des engagements temporaires du mois de juin 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Réévaluation du poste de Responsable - consultations et expérience citoyenne — Service des communications 7.3. Nomination d'un chef aux opérations — Service de...

...tection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur so...

...ent avec vignette du parc Ducharme pour le CPE Fanfan Soleil . Prenez avis que ce règlemen t est disponible pour consultation au greffe de la Ville au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur s...