59 résultats pour

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -002 (R1) 10, 50 et 55 rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 3 (R1) 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) Lundi 31 mars 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N.S (PPCMOI) ayant comme o...

Assemblée de consultation publique PPCMOI -2025 -00 4 (R1) 112 -118, rue Blainville Est (lots 3 006 482 et 3 006 571 ) Lundi 28 avril 202 5, 19 h 30 PREMIER PROJET DE RÉSOLUTION ADOPTÉ EN VERTU DU RÈGLEMENT 1209 -1 N....

Assemblée de consultation publique Projet de règlement numéro 1200-85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À to...

...-88 N.S. dé crit en titre . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 24 février 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle...

...0 -87 N.S. dé crit en titre . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 27 janvier 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle,...

...os s'y rattachant. CENTRE MÉDICAL OU CLINIQUE MÉDICALE: Bâtiment qui regroupe exclusivement des cabinets de consultations médicales tels médecine, radiologie, optométrie, art dentaire et autres professions de la santé...

...emande à cet effet au plus tard le 12 juin 2024 . 1. Adoption du second projet de résolution CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet tenue le 27 mai 2024; CONSIDÉRANT que ladite résolution se lit comme suit :...

...au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 7 avril 2025 le second pro...

...au plus tard le 16 avril 202 5. 1. Adoption du second projet de résolution À la suite de l’assemblée publique de consultation tenue le 31 mars 2025 , le conseil municipal a adopté à sa séance ordinaire du 7 avril 2025 le second pro...

...tard le 12 mars 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -88 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -88 (P-1) N.S. tenue le 24 février 202 5; CONSIDÉRAN...

...lus tard le 12 février 2025 . 1. Adoption du second projet de r èglement 1200 -87 (P-2) N.S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -87 (P-1) N.S. tenue le 27 janvier 202 5; CONSIDÉRAN...

...Suite à l’étude et l’analyse de la demande, le Comité consultatif d’urbanisme soumet au Conseil municipal un rapport de consultation. DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL Suite à la réception du rapport de consultation du Comité consultatif...

...M. le Conseiller Michel Milette appuyée par Mme la Conseillère Héloïse Bélanger ; ATTENDU l’assemblée publique de consultation tenue le 27 mai 2024, annoncée au préalable par un avis public ; CONSIDÉRANT QUE suite à la...

...ra réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et l...

...aires municipales et de l’Habitation : 7 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONN...

...aires municipales et de l’Habitation : 27 mars 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ...

...aires municipales et de l’Habitation : 8 avril 2025 Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation à mon bureau lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou joint au présent av is. DONNÉ...

...a réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse, durant les heures régulières et le...