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...ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTEND...

...00075 - Fenestration au 54-54A, rue Blainville Est , puisque la taille des ouvertures est modifiée pour se conformer à la norme « Egress » et que les modèles de fenêtre choisis respectent le style du bâtiment ; PIIA 2025-00076 - Agrandissement...

...ATTENDU QUE ce stationnement sera largement verdi et couvert par de la végétation, qu’il ne rencontre cependant pas les normes minimales imposées par la réglementation, mais que certaines mesures de compensation seront mises en place ; ATTEND...

...rojets issus des plans climat (ATCL — volet 2) — autorisation de signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux normes pour les piscines résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigée par le MAMH 8.3. Entente de regroupem...

...cole primaire soit autorisé dans la partie de la zone H-401 occupée par le futur lot 6 639 105 et que les normes de la grille des spécifications P-481 s’appliquent sur ce lot ; 2. Que le projet n’ait pas de toit vert ; Le...

...istante à l'égout domestique conformément à l'article 4.3. Toute industrie affichant un débit moyen annuel supérieur à la norme de base de 5500 m.c./an/ hectare est considérée une industrie de type II. 4.3 Instrument de mesure et de lec...

...d’un membre du conseil et contribuer à une meilleure compréhension des valeurs de la Ville ; 2o Maintenir des normes de comportement qui favorisent l’intégration de ces valeurs dans le process us de prise de décision de...

...2023-03 décrétant une dépense de 36 200 000 $ et un emprunt de 36 200 000 $ pour les travaux de mise aux normes et augmentation de la capacité de traitement de la station d’épuration 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISI...