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...st de la classe SDR-28 et le tuyau de 200 à 375 mm de diamètre est de la classe SDR-35. Le tuyau doit être conforme aux normes les plus récentes de l’ASTM pour un égout à gravité. Un tuyau en béton armé de classe IV conforme à la norme BNQ 2...

...– résidence pour personnes âgées en perte d’autonomie 1 case par chambre ou logement H 6 Les normes du commercial s’appliquent Le ratio minimal de cases de stationnement ne peut être excédé de plus de...

...tions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N...

...lex, multilogements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationnement) Le règlement sur les PIIA : processus d’ana...

...lex, multilogements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationnement) Logement supplémentaire...

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme...

Il indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int...

...tretien sur le territoire doivent se conformer aux règlements municipaux en matière d'intervention à l'égard des arbres, aux normes du Bureau de normalisation du Québec (BNQ 0605-200) ainsi qu'aux normes de sécurité d'Hydro-Québec . Il est égal...

...ertification Assurez-vous que votre foyer à éthanol est certifié par un organisme accrédité par le Conseil canadien des normes (institution relevant du Parlement du Canada par l'intermédiaire du ministre de l'Industrie). La norme de référence es...

...at avant même d’avoir effectué une pelletée de terre! La Ville s’engage alors à construire une infrastructure qui répond aux normes de l’International Association of Athletics Federation (IAAF).   Mai 2010 Parmi les communautés canadi...

...de fumée. Il permet de réagir rapidement et de sauver des vies. Tous les avertisseurs de fumée doivent respecter les normes canadiennes et porter un sceau d'homologation par un organisme reconnu et accrédité . Où installer les avertisse...

La vente d’oeufs est interdite par les autorités provinciales à cause des normes sanitaires imposées.

...eur bleue, empruntée aux armoiries, symbolise la rivière aux Chiens qui traverse notre territoire. Guide des normes graphiques

...natation à la piscine municipale. Rôles et responsabilités Assurer la surveillance de la clientèle, selon les normes établies; Faire respecter les règles de sécurité; Prodiguer les premiers soins; Organiser et diriger des j...

...uve une propriété. Consultez le tableau des spécifications pour connaître les usages, les densités et les différentes normes applicables dans une zone en particulier.

...ablit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politique de gestion des...

Il indique des normes de construction et vise surtout à assurer la solidité et la sécurité des constructions. Règlement de construction 1202 N.S. Annexe A – Politique de gestion de solutions de rechange en matière de constru...

...ns. Au moment de l’acquisition du bâtiment par la Ville de Sainte-Thérèse, celle-ci effectue de nombreux travaux de mise aux normes pour la tenue de réunions et d’activités destinées aux organismes culturels et à la population thérésienne. Le bâ...

...La surface absorbe les chocs et permet une traction supérieure, conférant à la piste de hauts standards qui respectent les normes internationales. Une couche d’usure résistante aux pointes en granulat d’EPDM enrobé de polyuréthane superpose une cou...

...Le poulailler doit être démoli lorsque cesse la garde de poules. L’emplacement du poulailler doit respecter les normes suivantes : Le poulailler et le parquet doivent être situés à une distance minimale de : a) 10&...

...avaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Si vous procédez au remplacement, complet ou partiel, d’un type de revêtement par un autre, portez u...

...avaux relève surtout du Code national du bâtiment. Votre entrepreneur et vos professionnels sont responsables du respect des normes en vigueur. Demande de permis en ligne

Informations Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur......

Informations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e......