72 résultats pour

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

...2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquemen...

...sements de terrain est joint au présent règlement comme annexe « F » pour en faire partie intégrante. 6° Les tableaux des normes applicables à des interventions réalisées en zone de contraintes relatives aux glissements de terrain sont joints au...

...re Dubois et Dion)Chaussée désignée Rue Dion (entre Saint-Joseph et Turgeon)Bande cyclable bidirectionnelle (hors normes) CONFIGURATIONS DU LIEN CYCLABLE TRONÇONTYPE DE SITEPHOTO Rue Turgeon (entre Dion et Napoléon)Piste mult...

...eur minimale (m) 40 55Superficie minimale (m2) 1400 mise à jour : Dimensions Superficies Rapports Amendements : C- Normes prescrites (terrain) Dimensions G- Rappel Hauteur Implantation L’usage commercial de la classe H-6 doit occuper...

...ment 1202 -6 N.S. ayant pour objet d’amender le Règlement de construction 1202 N.S. afin de retirer certaines normes déjà prévues au Code du bâtiment Avis de motion donné le...

...t de règlement 120 2-6 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement de construction 1202 N.S afin de retirer certaines normes déjà prévues au Code du bâtiment . En conséquence de cette adoption, le conseil municipal tiendra une assemblée...

...02 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux...

...4 et du chapitre 7 du règlement de zonage. L’usage « C10-01-03 Vente au détail de gaz sous pression, une rue publique. B- Normes prescrites (bâtiment principal) Implantation Marges Dimensions Superficies Rapports Amendements : C- Normes prescrit...

...et selon une entente adoptée en vertu de ce règlement ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QU 'hormis les dispositions réglementaires visées par le...

...1, C10-02-11, C10-02-12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu...

...1, C10-02-11, C10-02-12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu...

...02-01, C10-02-11, C10-02-12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu...

...ement exclus 28. C1-02-01, C1 -07-01, C1 -08-02, C1-08-04, C4 -04-01, C11 -01-05 X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée X X 31. Contiguë...

...quement exclus 28. C1-02-01, C1 -07-01, C1 -08-02, C1-08-04, C4 -04-01, C11 -01-05 X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée X X 31. Contiguë...

...comportant un usage commercial au rez-de-chaussée ; ATTENDU QUE le projet comporte plusieurs dérogations aux normes applicables du règlement de zonage ; ATTENDU QUE le projet a été présenté aux membres du Comité consu...

...00075 - Fenestration au 54-54A, rue Blainville Est , puisque la taille des ouvertures est modifiée pour se conformer à la norme « Egress » et que les modèles de fenêtre choisis respectent le style du bâtiment ; PIIA 2025-00076 - Agrandissement...

...0 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle de la Maison Lachaîne - honoraires supplémentaires 5.2 Contrat 2023 - 42 — services professi...

...ncipal et accessoire . ARTICLE 10 DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE Le propriétaire d'un immeuble doit respecter les normes relatives à l'immeuble prévues au présent règlement. ARTICLE 11 EXIGENCES RELATIVES À L'OCCUPATION ET...

...cède, une demande de dérogation mineure peut être accordée dans une zone soumise à des contrainte si la dérogation vise une norme qui n’est pas en lien avec la zone de contrainte. Dans un tel cas, la résolution octroyant la dérogation mineure es...

...un talus figurant sur la carte de zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, à l’intérieur de laquelle des normes doivent être appliquées. Règl. 1206-12 N.S. (27-05-16) Bande de roulement Partie de l’emprise de rue destinée à...

...cement d’un arbre suite à des travaux d’élagage, d’éclaircissage et d’écimage qui n’ont pas été faits en conformité avec la norme « Entretien arboricole et horticole BNQ 0605-200 »; 7° Refuse de laisser le fonctionnaire désigné, ou une personne a...

...rojets issus des plans climat (ATCL — volet 2) — autorisation de signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux normes pour les piscines résidentielles installées avant le 1er novembre 2010 exigée par le MAMH 8.3. Entente de regroupem...

...lainville (OH TDB) . ARTICLE 10 DEVOIRS DU PROPRIÉTAIRE Le propriétaire d’un immeuble doit respecter les normes prévues au présent règlement. ARTICLE 11 OBJECTIFS DU FONDS DE L’ARBRE Le fonds de l’arbre vise à e...