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...Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-150 N.S. — cases de stationnement avec vi...

...Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonwealth Plywood (QWUpHGHODYLOOHVHFWHXUGX boulevard Desjardins Est (QWUpHGHODYLOOHjO HVWGX ERXOHYDUGGX&XUp/DEHOOH Quartier des cent maisons Frange Est du b...

...’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation4.4.PPCMOI / PIIA 2024-00094 — construction neuve au 207, boulevard René-A.-Robert4.5.Présentation préliminaire des projets4.6.Dérogation mineure 2024-00182 — 77, boulevard Desjardins...

...13 12 673 951 Les Cochères de la gare 46 284 United Last inc. 3 006 704 2007 -02 -02 13 978 640 101, boulevard du Curé -Labelle 09R C0328 Ville de Sainte -Thérèse 4 040 598 et 4 040 599 2010 -02 -03 16 909 908 201...

...la neige, de la glace ou un objet quelconque 244 Quiconque 30/60 Restriction à l'usage de patins à roulettes, trottinettes et rouli - roulants 249 Quiconque 50/300 Interdiction de jouer dans la rue 250 Cond...

...ur ajuster le stationnement sur rue aux nouveaux aménagements de la rue Leduc entre la rue Lalande et le boulevard René -A. -Robert 3.4 Avis de présentation – règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, l...

...) – approbation 4.2 Dérogation mineure 202 2-31 – 768, carré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 160, boulevard du Curé -Labelle 4.4 Nomination de fonctionnaires municipaux pouvant appliquer la réglementation municipale...

...travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.11 Avis de présentation – règlement 1334 N.S. – travaux de mise à niveau des systèmes...

...Chaise pliante style camping rouge 28 Coffre à pêche rouge et blanc avec appâts 5 Outil Mastercraft numérique de couleur noir 29 Génératrice bleu Mastercraft 6 Deux (2) Batteries bleu 12 v de marque Simoniz 30 Brûleurs multip...

...ompagnement pour réduire la vulnérabilité de certains bâtiments de la ville de Sainte -Thérèse aux inondations et aux refoulements d’égout La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des services d’experts en bâtiment et en...

...don ou élagués) Variable F) Photocopie et impression en noir et blanc 0,10 $ G) Photocopie et impression en couleur 0,25 $ H) Écouteur s Variable selon le coût d’acquisition I) Adaptateur Variable selon le coût d’...

...uble : Lot 3 008 181, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 210, Boulevard du Domaine Nature : Normaliser la marge avant dans le cadre d’une vente de succession. Effet...

...ion suivante : « - L’expression " point d’ordre " signifie l’intervention faite par un membre du conseil pour soulever un non -respect des règles de procédure ou pour demander au président de faire respecter l’ordre ou le déc...

...RAN T QUE le conseil municipal a approuvé un projet de redéveloppement sur l es terrains du 22 et du 24 -26 du boulevard Desjardins Ouest ; CONSIDÉRAN T QIE le terrain du 24 -26 , boulevard Desjardins Ouest est situé dans...

...e de retenue doit être installé conformément aux exigences du Code de construction du Québec et de manière à empêcher le refoulement des eaux à l’intérieur du bâtiment. Le clapet antiretour ou la soupape de retenue doit être maintenu en bon éta...

...lémentaires 5.5 Adjudication du contrat 2022 -56 – fourniture et installation de systèmes de feux sonores sur le boulevard Desjardins Est, aux intersections des rues Turgeon et de la Gare 5.6 Adjudication du c ontrat 2023 -01 –...

...le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement partiel et débarcadère sur une partie des boulevards des Mille - Îles Est et Ouest ainsi que du Coteau 3.4 Avis de présentation - R èglement 922 - 142 N....

...N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.4 Adoption du règlement 1335 N.S. - travaux de réaménagement du chalet Ducharme 4. -...

...usées incluant, plus particulièrement , mais non limitativement, les postes de pompage, les conduites de refoulement, les intercepteurs, les stations d'épuration et les émissaires. PROPRIÉTAIRE : Le propriétaire d'un...

...n architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00094 — 45, boulevard du Curé-Labelle 4.5. Gratuité pour les résidus de construction, rénovation et démolition (CRD) à l’écocentre 5. ADJ...

...e : Les revêtements extérieurs doivent être :  Brique Terracota Sunset uniquement (pas d’alternance) ;  Canexel de couleur Yellowstone ; ­ QUE ce projet soit soumis à la consultation publique lors d'une assemblée à être tenu...

...bvention 11.- S ÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 Ajout de deux arrêts et quatre traverses piétonnières à l’intersection du boulevard René-A.-Robert et de la rue Leduc 12.- C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Drapeau Deschamb...

...'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 202 5-00094 Immeuble : Pour un immeuble situé au 45, boulevard Curé -Labelle, lot 3 006 695 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nat...

...1205 NS - Annexe A Échelle : Sceau : Plan des zones de de PIIA Date : 12 février 2021 Légende : LE VILLAGE LA GARE LE BOULEVARD CURÉ-LABELLE Amendement :Annexe A du règlement 1205-03 NS - 3 mai 2021

...itoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement partiel et débarcadère sur une partie des boulevards des Mille - Îles Est et Ouest ainsi que du Coteau 3.3 Adoption du règlement 922 - 14 3 N.S. — ay...