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...an Soleil (33 cases) Zone réservée aux véhicules autorisés seulement (2 cases) *estion du territoire et des actifs municipaux Cases de stationnement réservées et interdites au chalet 'ucharme en raison des travaux de construction du nou...

...hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’article 26 du Rè...

...MARTIN ANGERS Directeur du service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 57 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVI...

...ment no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la planification - bâtiments — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1.Directive particulière précisant la nature des situations dans lesquelles la Ville...

...hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’article 26 du Règ...

...règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse, refonte septembre 2024 7.3 Abolition de la fonction et du poste de pein...

...et du Service du génie 7.3 Nomination au poste de directeur au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en techno...

...n. Dans le cas où la rue destinée à être publique serait visée par le règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux de la Ville, l’engagement doit être pris en fonction des conditions prévues dans ce règlement. Dans tous les a...

...; 5° Bijouterie ; 6° Fabrication, entreposage ou vente de matières dangereuses, explosives ou radioactives ; 7° Services municipaux, gouvernementaux ou paragouvernementaux. Sont également exclues les parties de bâtiments abritant l’un des équi...

...des services publics tels les centrales de filtration, les stations et les étangs d’épuration des eaux usées, les garages municipaux, les sites de dépôts et de gestion des neiges usées et autres établissements similaires, les infrastructures de t...

...5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre...

...rré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 160, boulevard du Curé -Labelle 4.4 Nomination de fonctionnaires municipaux pouvant appliquer la réglementation municipale et émettre des constats d’infraction – modification aux rés...

...ents de frais de recherche et soutien des conseillers en vertu de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement des élus municipaux 6.4 Rapport annuel sur l’application du règlement de gestion contractuelle - Règlement 1290 N.S. – pou...

...par : Martin Angers, ing Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 31 octobre 2024 Règlement 13 18 -1 N.S. 4 CANADA PROVINCE D...

...rmis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’article 26 du Règlement s...

...MARTIN ANGERS Directeur du service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 56 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVI...

...réparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 6 décembre 2024 Règlement 13 54 N.S. CANADA PROVINCE DE...

...aré par : Martin Angers, ing Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 31 octobre 2024 Règlement 13 18 -1 N.S. 4 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC...

...ormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développement (SAD)...

...hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développement (SAD) e...

Avis de p romulgation Règlement 922 -149 N.S. Règlement 1155 -22 N.S . Règlement 136 2 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire......

Avis de p romulgation Règlement 922 -14 7 N.S. Règlement 135 8 N.S . AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le s r......

Avis public Invitation aux personnes intéressées - Projet de règlement 1200 -88 (P-2) N.S. Avis est donné aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire concernant l......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354......

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......