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...fonds d’activités financières et d’investissements 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de jui llet 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination au poste de Chef aux opéra...

...que d'acquisition des biens et services - modification 7. - R ESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Réorganisation du Services des travaux public...

...-THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 64 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout...

...-THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 65 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout...

...SE RÈGLEMENT NO 1370 N.S. ANNEXE "B" DÉPENSES CONTINGENTES Intérêts sur emprunts temporaires Frais d'émission d'obligations et escompte Frais d'administration, frais légaux et autres Le tout...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 307.1. Rapport des engagements temporaires du mois de février 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de responsable de la...

...remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modernisation de la Politique de reconnaissance du personnel...

...– fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien à la paie et com...

...ire Thérèse de Blainville - contribution financière 2023 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Modification de l’entente du quart de soir au Servic...

...mission d’obligations de 4 403 000 $ - dépôt du rapport d’adjudication de la trésorière 6.4 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 34 N.S. 6.5 Résolution d’emprunt temporaire – règlement 13 35 N.S. 6.6 Résolution d’...

...nce aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe Marraine Tendresse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'octobre 2025 — règlement no 1338 N.S. Généré le 14 novembre 2025 à 10 h 021 / 3 Séance ordinaire du...

...r le ministre des Finances pour la vente de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 9 779 000 $ 6.3. Emprunt temporaire — Banque de Montréal 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de décembre 2025 — rè...

...rapport financier consolidé 2025 et du rapport du vérificateur externe 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'avril 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Réorganisation du Service de l'urbanisme et du développement...

...Émission d'obligations de 3 687 000 $ — concordance et courte échéance 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d'un Chef aux opérations - voirie, signalisatio...

...des comptes à payer - fonds d’activités financières et d’investissements 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2026 - règlement no 1338 N.S. 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination d’une élue responsa...

...de l'émission d'obligations municipales d'un montant de 3 687 000 $ 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'août 2026 - règlement no 1338 N.S. 7.2. Abolition d’un poste de secrétaire (secteur du Génie) - Servic...

...-catégories d'immeuble et de secteur au rôle d'évaluation 2026-2027-2028 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de greffier adjoin...

...bligations de 5 272 000 $ - concordance et courte échéance 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2023 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Nomination d’un chauffeur – Service des travaux publics...

...– fonds d’activités financières et d’investissements 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d ’aoû t 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le...

...dures préliminaires 6.3. Ventes pour non-paiement de taxes - délégation 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspect...

...e la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 avril 2025 à 19 h 30 pp Blainville 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Ajustement de la grille salariale du personnel non-syndiqué œ...

...financières et d’investissements 6.2. Radiation des mauvaises créances 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Adoption du Document administratif constituant le Régime de r...

...Émission d'obligations de 9 779 000 $ — concordance et courte échéance 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBL...

...r la période du 1 er janvier 2022 au 31 décembre 2022 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de mars 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité –...

...imer aux modifications apportées à la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières . Ces règlement s entre nt en vigueur à la date du présent avis. Ils sont disponible s pour consultation au bureau du greff ier...