191 résultats pour

...Rive -Nord pour l'organisation du festival Santa Teresa — autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales...

...30 janvier 2023. Adoptée à l’unanimité. 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE...

...l'accès aux documents 8.3. Planification stratégique 2025-2034 — dépôt du sondage — plan d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau pota...

...ON GÉNÉRALE8.1. Projet aréna — ententes avec le Collège Lionel-Groulx — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Décret de la vente à l’encan 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fête nationale 20...

...tion TECQ 2024-2028 8.5. Convention d'emphytéose — Collège Lionel-Groulx — terrain du nouvel aréna 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Odyscène — demande de commandite 10.2. École du Tra...

...signatures 2023 -154 2023 -155 2023 -156 2023 -157 – 2 –  9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 175 e anniversaire de la Ville de Sa...

...treprise de services publics par l'adoption d'orientations stratégiques pé riodiquement révisées ; ATTENDU QUE ces travaux de réflexion menaient, en 2010, à l’adoption par le conseil municipal d’un énoncé de mission corporative ; A...

...ue de confidentialité 8.6 Acquisition du 22, rue Hemlock – contrat notarié O-20 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Convention d’aide financière – pr...

...imatique locale – Plan ification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales...

...bordure de l'échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. S/O 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRESGénéré le 29 novembre 2024 à 8 h 492 / 3 Séance...

...à la Direction générale et Mairie (départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL...

...engagements temporaires du mois de novembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Remplacement des conduites d'eau potable et d'égout d'une partie de la rue Blainville Ouest — demande...

...de signatures 8.5.MCCQ — Programme de restauration des propriétés municipales d'intérêt patrimonial9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Entente modifiant de nouveau l'entente intermunicipale relative à l'alimentation régionale en eau potab...

...202 3 – autorisation de retrai t 8.7 Politique de gestion de la sécurité routière 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Contrats de location d’heures de g...

...é satisfaisant par l’employeur. Adoptée à l’unanimité. 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNIC...

...6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 2024...

...ALES DU GREFFIER 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRA LE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ART S, CULTURE , SPORTS ET LOISIRS C OMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE...

...quisition de produits chimiques pour 202 4-202 5 – mandat à la Ville de Terrebonne 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 2023 -381 2023 -382 2023 -383 2023 -384 2023 -385 – 2 – ◼ 10. - ARTS...

...6. - FINANCES 7. - RESSOURCES HUMAINES 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 20...

...3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- A RTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -41 2023 -42 2023...

...er à temps complet – Service de la sécurité incendie 8.- ADMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 2023 -299 2023 -300 2023 -...

...ation de postes et nomination d’un agent – Service des ressources humaines8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL...

...ES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Fin d'emploi administrative - employé #3084 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente — Club de volleyball Lotus des Basses- Laure...

...ain de vie) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL...

...ue du Marché5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL...