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...t est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquell...

...eur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de le faire; tout autre membre du conseil est tenu de voter, à moins qu'il n'en soit empêché en raison de son intérêt dan...

...01-01 - Bar, C11 -01-02 - Brasserie, C11 -01-03 - Taverne, C11 -01-04 – Club et C11 -01-06 - Salle de danse doivent faire l’objet d’une autorisation par le conseil municipal en vertu du règlement sur les usages conditionnels....

...mai 2025 Je donne avis aux intéressés que la Ville de Sainte-Thérèse procédera à un encan public pour faire vendre divers effets non réclamés et/ou sous sa garde, le tout conformément aux dispositions des articles 28 et 461...

...t est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le pré sent règlement et pour laque...

...ur un monde meilleur ! - achat de billets 12.5 Fondation Drapeau et Deschambault — achat de billets 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15....

...t est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cette affectation, le conseil est autorisé à faire emploi de cet excédent pour payer toute autre dépense décrétée par le présent règlement et pour laquel...

...commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville – dîner du maire de Sainte-Thérèse – achat de billets 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -91 2023 -92...

...omités et Commissions 12.2. Proclamation de la Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 13. AFFAIRES NOUVELLESGénéré le 10 janvier 2025 à 8 h 353 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèse...

...lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenu de le faire; tout autre membre du conseil est tenu de voter, à moins qu'il n'en soit empêché en raison de son intérêt dans...

...tages — Code d’éthique et de déontologie des élus 12.2. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. S/O 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1....

...2024 à 9 h 553 / 4 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 3013. AFFAIRES NOUVELLES13.1.S/O14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1.Deuxième période de questions15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1.Levée d...

...Centre Marie Ève — campagne de financement majeure et invitation au Coquetel des lanternes — plan de partenariat 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questio...

...eur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de le faire; tout autre membre du conseil est tenu de voter, à moins qu'il n'en soit empêché en raison de son intérêt dan...

...-475 2023 -476 2023 -477 2023 -478 2023 -479 2023 -480 2023 -481 – 4 –  13.- A FFAIRES NOUVELLES 14.- D EUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- L EVÉE DE LA SÉANCE

...490 2024 -491 2024 -492 2024 -493 2024 -494 2024 -495 2024 -496 – 4 – ◼ 13. - AFFAIRES NOUVELLES 13.1 S/O 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 14.1 Deuxième période de questions 15....

...la salle municipale, 6, rue de l'Église, Sainte-Thérèse, mercredi le 20 e jour de novembre 2024 à dix (10) heures pour satisfaire au paiement des taxes municipales et scolaires avec les intérêts, plus les frais encourus subséquemment à moins que le...

...genre masculin comprend le genre féminin à moins que le contexte indique le contraire ; et e) l'autorisation de faire une chose comporte tous les pouvoirs nécessaires à cette fin. ARTICLE 4 DÉFINITION 1° Dans le présent rè...

...– autorisation de signatures 11. - SÉCURITÉ PUBLIQUE 12. - COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -28 2023 -29...

...inville 12.17 Composition - Tricentris 12.18 Composition du conseil d’administration d’Odyscène 13. - AFFAIRES NOUVELLES 14. - DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15. - LEVÉE DE L A SÉANCE 2023 -368 2023 -369...

...es lanternes – achat de billets et soutien financier 12.3 Table de concertation – Oratoire St-Joseph 13.- AFFAIRES NOUVELLES 2023 -419 2023 -420 2023 -421 2023 -422 2023 -423 2023 -424 2023...

...u règlement de zonage 1200 N.S. 3.5 Adoption du règlement 1250 -6 N.S. - concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de modifier les articles 42 et 43 concernant les périodes de questions 3.6...

...la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme lui accorde le pouvoir d'agir; CONSIDÉRANT QUE le conseil souhaite faire adopter un règlement sur l'occupation et l'entretien des bâtiments pour pallier aux problèmes de vétust...

...et les sinistres avec la Ville de Bois-des-Filion — autorisation de signatures 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS14.1. Deuxième période de questions 15. LEVÉE DE LA SÉANCE15.1. Levée de l...

...Thérèse – demande de subvention 11.- SÉCURITÉ PUBLIQUE 12.- COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 13.- AFFAIRES NOUVELLES 14.- DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 15.- LEVÉE DE LA SÉANCE 2023 -158