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...ticle 10 quant à l’indexation pour l’année 2023 prévue au Règlement 1300 N.S. fixant le traitement des élus municipaux 3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauff...

...ntrat 202 5-93 – Travaux d’installation de nouvelles génératrices au centre culturel, à la bibliothèque et aux ateliers municipaux La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour des travaux d’installation de nouvelles générat...

...CATION CONTRACTUELLE5.1. Adjudication du contrat 2025-78 — Modernisation des systèmes de contrôle des accès des bâtiments municipaux 5.2. Adjudication du contrat 2025-137 — Services professionnels pour une étude géotechnique ainsi qu’une cara...

...rmis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’article 26 du Règlement s...

...réparé par : Martin Angers, ing. Directeur, Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 6 décembre 2024 Règlement 13 54 N.S. CANADA PROVINCE DE...

...MARTIN ANGERS Directeur du service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 56 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVI...

...MARTIN ANGERS Directeur du service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Règlement 13 57 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVI...

...ormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est conforme au plan d’urbanisme, au schéma d’aménagement et de développement (SAD)...

...par : Martin Angers, ing Directeur Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 31 octobre 2024 Règlement 13 18 -1 N.S. 4 CANADA PROVINCE D...

...ment no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la planification - bâtiments — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1.Directive particulière précisant la nature des situations dans lesquelles la Ville...

...hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements municipaux ; ATTENDU QUE ce projet est jugé conforme aux critères d’évaluation édictés à l’article 26 du Rè...

...isirs — 1er mai 2025 7.3. Renonciation au poste de manœuvre-chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Nomination d’un manœuvre-chauffeur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.5. N...

...5.- A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrats 2022-7, 2022-8, 2022-9 et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre...

...règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse, refonte septembre 2024 7.3 Abolition de la fonction et du poste de pein...

...u contrat 2025-93 — Travaux d'installation de nouvelles génératrices au Centre culturel, à la bibliothèque et aux ateliers municipaux 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Déclaration des intérêts pécuniaires des membres du conseil — conse...

...'avril 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d’un arboriculteur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Projet aréna — ententes avec le Collège Lionel-Groulx — autorisation de signatures...

...rré Thibault 4.3 Dérogation mineure 202 2-32 – 160, boulevard du Curé -Labelle 4.4 Nomination de fonctionnaires municipaux pouvant appliquer la réglementation municipale et émettre des constats d’infraction – modification aux rés...

..., veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 22 77 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit ê...

...cessaires, veuillez -vous adresser à M. Martin Pelletier , au service de la planification et du maintien des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être p...

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