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...çues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

...çues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

...çues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

...çues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

...reçues avant 11 h , le 12 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

10 mai 2017 MILIEUX 5e6,'(17,(/6 eFKHOOH Aucune Approbation Date NO REVISIONS /e*(1'( : Limites municipales Habitat majoritaire de faible GHQVLWpXQLIDPLOLDOORJHPHQWV LQWHUJpQpUDWLRQQHOV Habitat majoritaire de PR\HQQHG...

...onnement à l’école Terre -Soleil 3.3 Adoption du projet de règlement 1200 -74 (P -2) N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandies à même la zone H -115 3.4 Adoption du projet de règlement 1200 -77 (P...

...s avant 11 h , le 2 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sain...

...vant 11 h , le 18 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

...s avant 11 h , le 4 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sain...

...u), la pierre naturelle, le panneau d’acier isolant et le panneau d’aluminium architectural alors que l’article 277 limite le nombre à au plus trois. • Permettre que la canopée des arbres couvre 20% de la superficie de l’aire de station...

...t 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Saint...

...t 11 h , le 10 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Saint...

...s avant 11 h , le 4 décembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sai...

...11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sain...

...11 h , le 26 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sai...

...11 h , le 12 novembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Saint...

...d’un immeuble ainsi qu’aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise , menti onnait que la date limite pour transmettre le formulaire est le 1 4 octobre 2025. Cette date doit être remplacée par celle du 21 octobre 2...

...ues avant 11 h , le 16 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sain...

...11 h , le 10 septembre 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de...

...r acoustique ait une hauteur de 6 mètres ; - Autoriser que le mur acoustique soit construit à 1,5 mètre de la limite de terrain ; - Autoriser que la zone tampon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; -...

...ues avant 11 h , le 16 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sain...

...ues avant 11 h , le 27 août 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sai...

...gard des Demandes d’admissibilité conformes et complètes dûment déposées avant le 1 er juillet 202 7. La date limite pour déposer une Demande de remboursement conforme et complète est le 15 décembre 2027. Le Programme d...

...; 3.2 L’obtention de la carte citoyen est gratuite pour les personnes domiciliées à l’intérieur des limites de la Ville, pour les propriétaires d’immeubles et de commerces nommément inscrits au rôle d’évaluation ou...