131 résultats pour

...2 Dans le cas où la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1, le propriétaire de l'industrie doit installer, à la limite de ce terrain privé et de celui de la Ville, un compteur d'eaux usée s sur la conduite de branchement exi...

...pour la réfection des terrains de tennis au parc S ain t-Jacques. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter : ▪ Reconstruction de la fondation granulaire des terrains de tennis 1700 m2 approx. ▪ Installation d’un...

...rèse situé au 50, rue Saint -Louis, à Sainte -Thérèse. De façon générale , les services comprennent et sans s'y limiter, la prise d’échantillons des matériaux et des essais , respecti vement à leurs usages , et l a conformité de leu...

...le cas où la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1 , le propriétaire de l'industrie doit installer, à la limite de ce terrain privé et de celui de la Ville, un compteur d'eaux usées sur la conduite de branchement...

...nde, sous réserve des conditions de fin du Programme . Toute demande d’admissibilité déposée après la date limite ou excédentaire à la limite annuelle de trois cents (300) pour l’année 2025 sera traitée dans l’an...

...du nouvel aréna situé au 50, rue Saint- Louis, à Sainte-Thérèse. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter, la construction d’un nouvel aréna, d’une superficie de 3 870 m 2 répartie sur deux étages, composé d’une pa...

...male de 100 $ et maximale de 500 $, avec ou sans frais. Le présent article n’a toutefois pas pour effet de limiter le pouvoir de la personne qui préside de faire expulser ou arrêter quiconque trouble l’ordre duran...

...eçues avant 11 h , le 04 mars 202 6 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de S...

...reçues avant 11 h , le 4 mars 202 6 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de S...

....- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.8 Dépôt du projet de règlement 1200-74 (P-2) N.S. - modifiant les limites de la zone P-185 et agrandies à même la zone H-115 3.9 Adoption du règlement 1300-1 N.S. - modifiant l...

...u 22, boulevard Desjardins Est / 25, rue Joseph-Hamelin 4.7. Modification au règlement de zonage 1200 N.S. — modifier les limites des zones C-254 et H-202.1 (22 et 24-26, boulevard Desjardins Est) 4.8. PPCMOI 2026-001 — Nouvelles constructions...

...es avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

...ues avant 11 h , le 4 février 202 6 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de S...

...vant 11 h , le 11 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

...nt 11 h , le 11 juin 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sai...

...reçues avant 11 h , le 14 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

...r acoustique ait une hauteur de 6 mètres ; - Autoriser que le mur acoustique soit construit à 1,5 mètre de la limite de terrain ; - Autoriser que la zone tampon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ; -...

...nt reçues avant 11 h , le 6 mai 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Saint...

...es avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Saint...

...es avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

...es avant 11 h , le 16 avril 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sainte...

...acoustique ait une hauteur de 6 mètres ; - Autoriser que le mur acoustique soit construit à 1,5 mètre de la limite de terrain ; - Autoriser que la zone tampon soit constituée d’un mur acoustique de 6 mètres et de 7 arbres ;...

...s avant 11 h , le 2 juillet 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sai...

...eçues avant 11 h , le 19 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sai...

...eçues avant 11 h , le 19 mars 2025 et seront ouvertes publiquement, le même jour aussitôt que possible après l'heure limite , en la salle du conseil municipal , 6, rue de l'Église, Sainte -Thérèse (Québec) J7E 3L1. La Ville de Sai...