142 résultats pour

...euse des poules avec leur voisinage, c’est-à-dire en évitant les nuisances pour les voisins . La distance de 5 mètres d’une limite de propriété atténuerait les nuisances possibles perceptibles par les voisins (odeurs et caquètement).

...peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited  de trouver la solution au problème général de logements. À la fin de l’été 1942, un représentant de la cor...

...ogramme seront uniquement celles effectuées par l’organisme mandaté par la Ville et autorisée par la Ville. Limite annuelle Seules les 300 premières demandes d’admissibilité complètes et conformes, déposées avant le 15 septembre...

...de 1.00. Tranches et taux en vigueur Année 2026 - Facteur comparatif 1.00 Limite inférieure Limite supérieure Taux 0 $ 62 900 $ 0,5 % 62 9...

...la flamme, attendez au moins 15 minutes afin que le foyer et le brûleur refroidissent. Lors du remplissage, respectez la limite de quantité indiquée. Il ne faut pas allumer le foyer si de l’éthanol s’est répandu aux pourtours ou hors du réservoir...

...vent être situés à une distance minimale de : a) 10 m d’un bâtiment principal voisin. b) 5 m de toute limite de propriété. Le poulailler ne peut être aménagé que dans une cour arrière clôturée. Recommandations génér...

Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soient hors terre, creusées ou même démontables (gonflables ou autres). Le Règlement sur...

...Les organismes culturels professionnels de diffusion, de production ou de création; Les organismes dont la mission se limite à l’organisation d’événements. La Ville se réserve le droit, pour les organismes bénéficiant d’un soutien fina...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

Sécurisez votre piscine extérieure pour prévenir tout risque de noyade Pour limiter l’accès des jeunes enfants, des règles s’appliquent à toutes les piscines résidentielles extérieures pouvant contenir 60 cm d’eau ou plus, qu’elles soi...

...re dernier compte de taxes, car vous aurez à entrer votre numéro de compte et le montant de votre premier versement. La date limite pour s'inscrire au compte de taxes en ligne pour l'année suivante est le 1 er décembre. De plus, en activant l’...

...organismes reconnus par la Ville de Sainte-Thérèse s’engagent à : Bannir toute forme de discrimination qui pourrait limiter la participation de la population à ses activités; Tenir une assemblée générale annuelle; Informer la Ville d...

...évole. Les bénévoles mis en candidature peuvent être impliqués dans un organisme de Sainte-Thérèse ou d'ailleurs. Date limite de candidature : 15 mars 2026 Formulaire de mise en candidature 2026

...rement) Démarche artistique Multipliant les médiums, l’artiste a développé au fil des années une facture à la limite de la figuration et de l’abstraction de laquelle se dégage une forte spiritualité. Ses portraits et paysages ont une f...

...contre les risques d'inondation et de refoulements d'égout Période d’application La date limite pour déposer une Demande de remboursement (2B) conforme et complète est le 15 décembre 2027 . Formulaire de dem...

...27 - Responsabilité civile du fait de dommages causés à des véhicules dont l’assuré désigné n’est pas propriétaire, pour une limite minimale de six mille dollars (6 000 $). Frais et responsabilités Des frais de 40 $ par heure de retard...

...la tondeuse. Une tonte plus haute favorise un enracinement profond et vigoureux, améliore la rétention d’humidité du sol et limite la prolifération des mauvaises herbes. Une pelouse tondue trop courte s’affaiblit, jaunit plus rapidement en péri...

...sition pour vous permettre de jouer et bouger spontanément! Règles d’utilisation Utilisez le matériel dans les limites de la patinoire; Conservez le matériel en bon état et, en cas de bris, avisez un membre du personnel municipal;...

...ruisseau Charron. Plusieurs fauchages ciblés ont été effectués sur le site afin de réduire les peuplements de roseaux et de limiter leur repousse. Ces interventions ont été accompagnées d’un plan de revalorisation écologique incluant la plantation d...

...ste peintre, illustrateur et muraliste, il adore mettre en images une panoplie d’idées, de concepts et de situations sans se limiter. Son style naturel et éclectique caractérise ses œuvres de manière distinctive depuis plus de 20 ans. Membre fondateu...

..., sous réserve de répondre aux conditions d’éligibilité. Une fois inscrit, l’utilisation de Communauto est simple et se limite à 4 étapes : Réservez votre véhicule à partir de l’application Communauto; Récupérez la voiture à son sta...

...ces immersives qui transcendent les conventions artistiques traditionnelles. Cette transcendance est réalisée en défiant les limites établies, en explorant de nouvelles formes d'expression et en encourageant une interaction profonde avec l’oeuvre. Le...

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