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...ue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.5 Adoption du règlement 1155 -19 N.S. – permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.6 Adoption du règlement 1...

...Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 3 rue Lonergan Nature : Permettre la construction d’une nouvelle résidence unifamiliale. Effet : Une décision favorable du conse...

...le, inspection des poteaux d'incendie et des vannes 5.8. Adjudication du contrat 2025-70 — Installation de génératrices permanentes pour divers postes de pompage et installation d'un nouveau poste de pompage 5.9. Adjudication du contrat 202...

...et d’une portion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2.Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-145 N...

...t donné que ce règlement est actuellement déposé au greffe de la Ville, 6, rue de l'Église, et que toute personne intéressée peut le consulter aux heures régulières d'ouverture de l'Hôte l de Ville ou en pièce jointe du...

...du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 162 carré Saint -Pierre Nature : Permettre d’imperméabiliser une plateforme élévatrice Effet : Une décision favorable du conseil municipa...

...rrière du bâtiment. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre la reconstruction d’une partie du bâtiment principal avec une marge de recul latérale droite de ± 1,06 mètre au...

...ainte-Thérèse. De façon générale, les travaux comprennent, sans s'y limiter, la construction d’un nouvel aréna, d’une superficie de 3 870 m 2 répartie sur deux étages, composé d’une patinoire de dimensions approximatives de 61 m...

...r les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règlement numéro 1200-85 mentionné en titre :...

...4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2024 -00020 – 250, place Fabien -Drapeau 4.5 Permis gratuits pour travaux de remise en état suite aux sinistres du 9 août 2024 5. - ADJUDICATION CONTRACT UELL...

...INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTURE Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de le faire; tout autre membre...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 3-73 – Services d’experts en bâtiment et en plomberie pour les années 2025 -2026 -2027 – mise en œuvre du programme d’inspection et d’accompagnement pour réduire la vulnérabilité de ce...

...placer en conséquence les annexes A, B et C . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des personnes habiles à voter : 20 au 23 janvier 2025 • Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation : 19 f...

...apport à la valeur imposable totale de tous les locaux non résidentiels de cette unité d'évaluation. Toute personne intéressée peut consulter, sur rendez-vous seulement, le rôle triennal d'évaluation foncière de la Ville de Sainte-...

...conseil d’administration du Réseau de transport métropolitain (Exo) 12.2 Nomination au conseil d'administration permanent — Office d'habitation Thérèse - De Blainville — modification à la résolution 2021 - 593 12.3 Asso...

...t le stationnement du côté est sur les rues Dagenais et Sénécal 3.5 Adoption du projet de règlement 1200-76 (P-2) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles...

...’un immeuble à logements. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une marge de recul avant de ± 3,9 mètres plutôt que la marge de 4,5 mètres exigée à la grille des spécifications...

...tion de rue à sens unique (rue Morris), et le repositionnement de deux espaces de stationnement réservés à des personnes handicapées (stationnement sud du 57, rue Turgeon) 3.2 Avis de pr ésentation - Règlement 922 -144 N.S....

...1 et H -302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 4 aôut 202 5, 19 h 25 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -89 N.S. mentionné en...

...réfection complète de cinq salles de toilettes réparties sur deux étages et d’une salle pour diverses activités, d’une superficie d’environ 47 mètres carrés. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat...

...e H -203 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 24 février 202 5, 19 h 30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressées par le projet de règleme nt numéro 1200 -88 N.S. mentionné en...

...ndant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.5 Avis de présentation – règlement 1200-76 N.S. – permettant les...

...Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Ajustement de la grille salariale du personnel non-syndiqué œuvrant au Service de la culture et des loisirs — 1er mai 2025 7.3. Renonciation au poste de manœuv...

...du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 14 -16, rue Lecompte. Nature : Permettre l’agrandissement du bâtiment au deuxième étage, à l’arrière Effet : Une décision favorabl...

...INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER 1. - OUVERTURE Note au lecteur - Le maire ou toute personne qui préside une séance du conseil a droit de voter mais n'est pas tenue de le faire; tout autre membre...