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Avis de promulgation Règlement s 1357 -1 N.S, 1364 N.S., 1365 N.S., 1368 N.S., 1369 N.S., 1370 N.S. et 1371 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du......

Avis de p romulgation Règlement s no 120 0-89 N.S. et 1200 -90 N.S. ; et PPCMOI -2025 -00 5 AVIS PUBLIC est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 8 septembre 2025......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 59 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 7 juillet 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 135 9 N.S.......

Avis de promulgation Règlement 1200 -92 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire tenue le 2 février 202 6, adopté le règlement suivant : ➢ Règlem......

Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-87 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 3 mars 202 5, adopté le règlement suivant : ➢ Règl......

Avis de publication - promulgation Règlement 13 54 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance tenue le 3 février 2025 , adopté le règlement suivant : ➢ Règlement 1354......

Avis de p romulgation Règlement numéro 1351 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le règlement 1351 N.S. sur......

~ S A I N T E - TH É R È S E V û4- d, ' aft4 , dk CMâwte, e,t dk 1aP ~ R È G L E M E N T 1 3 5 2 N . S . R è g l e m e n t 13 5 2 N . S p o u r l ' a m é l i o......

~ S A I N T E - TH É R È S E V ~ t(,, ' aft¼ , ~ ~ et ~ 1aQ

...tages actuellement autorisé à la grille C -251 du règlement 1200 N.S. ; ARTICLE 6. Autoriser un espace public en terrasse en cour avant, malgré l’interdiction prévue l’article 172 ; ARTICLE 8. Autoriser une rampe d’accès à...

...des ajustements aux marges pour les rampes ; • un espacement, entre les deux sections hors -sol, plus petit ; • des terrasses, dissimulées par des aménagements paysagers, pour les logements des rez -de - chaussée ; • des appa...

...sation temporaire d’animation lors des évènements Court terme Favoriser les promotions commerciales et l’aménagement de terrasses sur l’emprise publique Court terme Encourager les initiatives citoyennes visant l’occupation et l’amélioration d...

...N.S. qui requiert la mise en place de gradins pour tout mur excédant 1 mètre (art. 170). 5) Autoriser que les café-terrasses dérogent aux éléments suivants du règlement de zonage : a) Autoriser que les café-terrasses des bâtiments...

...par des balcons Juliette avec des barrotins de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE le garde -corps en verre de la terrasse a été remplacé par un garde -corps traditionnel de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE des jeux de briqu...

...dite 10.6 Minous parmi nous — demande de subvention 10.7 5 à 7 du Village - demande d'autorisation pour une terrasse temporaire — Prohibition Bar à Bière 10.8 5 à 7 du Village - autorisation — demande de la Chambre de...

...e compétente et identifié au schéma d’aménagement de développement de la MRC. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Solarium Terrasse, galerie ou perron couvert et fermé uniquement par des surfaces vitrées. Sous-sol Étage situé immédiatement sous...

...tival Santa Teresa – autorisations pour kiosques de vente d’alcool 10.3 Festival Santa Teresa – autorisations pour terrasses temporaires 10.4 Festival Santa Teresa – autorisations pour heures de fermeture des commerces 10.5 D...

...Requalifi cation du Centre Olindo-Gratton : • restauration de la façade, intégration d’une fonction restauration avec terrasse au rez-de- chaussée, fermeture estivale de la sortie du stationnement de l’hôtel de ville pour permettre l’amén...

...vente ambulante — autorisation 10.4. Festival Santa Teresa — vente ambulante, vente et service d’alcool et opération d'une terrasse temporaire — autorisation 10.5. Fête nationale 2026 — vente ambulante — autorisation 10.6. Music 4 Cancer 2026 —...