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..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...résent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 25 février 20 25 Avis numéro : 20 25-30 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 13 34 -1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 13 34 N.S . décré...

...érence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute person...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...ent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 30 janvier 2026 Avis numéro : 20 26-10 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-91 N.S. Règlement 1200 -91 N.S. modifiant la grille C -149 de l’annexe B du rè...

...don Date du dépôt de la déclaration écrite du membre du conseil (1) Signatures Membre du conseil municipal Greffière...

...soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 29 octobre 2025 Avis numéro : 202 5-103 Philippe Huot Greffi er

...es soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-105 Philippe Huot Greffier

...blics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 7 novembre 202 5 Avis numéro : 202 5-109 Philippe Huot Greffi er EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 1 er octobre 2025, à compter de 19...

...oumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-104 Philippe Huot Greffi er

...soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 29 octobre 2025 Avis numéro : 202 5-102 Philippe Huot Greffi er

...es engagements temporaires du mois de septembre 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de greffier adjoint et percepteur des amendes, Cour municipale — Services juridiques 7.3. Abolition d'un poste de technicie...

...tions mineures . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 24 octobre 2025 Avis numéro 202 5-101 Philippe Huot Greffi er

...u les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 octobre 2025 Avis numéro : 202 5-99 Philippe Huot Greffi er

...trera en vigueur conformément à la Loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 juin 2021. LA MAIRESSE LA GREFFIÈRE Sylvie Surprenant Sylvie Trahan, avocate

...s soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-106 Philippe Huot , Greffi er

...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 septembre 2025 Avis numéro 202 5-95 Philippe Huot Greffi er

...23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination de la directrice des Services juridiques 7.3 Nomination de la greffière des Services juridiques 2023 -540 2023 -541 2023 -542 2023 -543 2023 -...

...présent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 9 octobre 20 25 Avis numéro : 20 25-100 Philippe Huot Greffi er ~ S A I N T E - T H É R È S E V ~ d, ' a/t,U , dh CM-ftwte., e;t, dh 1a,tt (9,{)t, R È G L E M E N T 1...

...es soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 2 février 2026 Avis numéro : 202 6-07 Philippe Huot Greffi er

...es soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 novembre 2025 Avis numéro : 2025 -107 Philippe Huot, Greffier

...ÉRÈSE , Ce 19 décembre 202 5 Avis numéro : 2025 -120 Jeremy Gagnon Assistant -Greffier

...ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 4 février 2026 Avis numéro : 2026 -09 Philippe Huot Greffier

...tion mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 16 janvier 2026 Avis numéro : 2026 -04 Philippe Huot Greffier

...umissionnaire(s). DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 27 novembre 2024 Avis numéro : 2024-74 Camille Plamondon, notaire Greffière