...-et-avis - publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 15 janvier 202 5 Avis numéro : 202 5-08 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-87 N.S. (P -1) Projet de règlement 1200 -87 N.S. modifiant le règlement de zo...
...présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 4 février 2025 Avis numéro : 20 25-14 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -146 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. conc...
...ésent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 24 février 20 25 Avis numéro : 20 25-29 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 13 36 -1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 13 36 N.S . auto...
...e référence et au moment d' exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne...
...résent av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 5 février 20 25 Avis numéro : 20 25-17 Philippe Huot Greffi er RÈGLEMENT 1318 -1 N.S. Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1318 N.S . décréta...
...ne enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée a...
...- publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 février 202 5 Avis numéro : 202 5-17 Philippe Huot Greffier PROJET DE RÈGLEMENT 12 00-88 (P -1) N.S. Projet de règlement 1200 -88 (P -1) N.S. modifiant l’ét...
...ssées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de...
...t au moment d'exercer ce droit, respecter les conditions applicables aux personnes physiques et remettre au greffier de la Ville cette résolution. IDENTIFICATION OBLIGATOIRE DES PERSONNES HABILES À VOTER Toute personne hab...
Avis public Vente pour taxes du 20 novembre 2024 Avis public est par les présentes donné par la soussignée, greffière de la Ville de Sainte-Thérèse, que conformément à la résolution numéro 2024-479 adoptée par le conseil municipal à sa...
...ne enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée a...
...ne enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE Services juridiques et greffe A/S Camille Plamondon, greffière 6, rue de l'Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’enveloppe de retour doit être clairement identifiée a...
...ssées ont le droit de signer une demande à l'égard de chacune des dispositions du projet peuvent être obtenus au bureau du greffier, au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse, aux heures normales de bureau, sur rendez -vous. 3. Conditions de...
...av is. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 28 mars 20 25 Avis numéro : 20 25-46 Philippe Huot Greffi er ~ S A I N T E - T H É R È S E v tu; t ' ait¼ , dk ~ e,t dk 1att ~ R È...
...ent avis . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2025 Avis numéro : 202 5-31 Philippe Huot Greffier ~ S A I N T E - T H É R È S E V J1,e,, d, ' a}tt,} , de, CMftwte,, e;t de,...
...ou les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 16 avril 2025 Avis numéro : 202 5-54 Philippe Huot Greffier
...les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , ce 23 avril 2025 Avis numéro : 202 5-53 -1 Philippe Huot Greffier
...u les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE , ce 23 avril 202 5 Avis numéro : 202 5-56 Philippe Huot Greffier
...23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination de la directrice des Services juridiques 7.3 Nomination de la greffière des Services juridiques 2023 -540 2023 -541 2023 -542 2023 -543 2023 -...
...a DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 18 février 202 5 Avis numéro : 202 5-28 Philippe Huot Greffi er
...DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 14 février 202 5 Avis numéro 202 5-27 Philippe Huot Greffi er
...les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 février 2025 Avis numéro : 202 5-26 Philippe Huot Greffier
...u les soumissionnaire (s). DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 19 février 2025 Avis numéro : 202 5-25 Philippe Huot Greffier
...trera en vigueur conformément à la Loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 juin 2021. LA MAIRESSE LA GREFFIÈRE Sylvie Surprenant Sylvie Trahan, avocate
...-publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 12 mars 202 5 Avis numéro : 202 5-36 Philippe Huot Greffi er 2/… EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance ordinaire du 3 mars 2025, à compt...