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- 201 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE ORDINAIRE DU 2 JUIN 2025 Lundi le 2 juin 2025 À compter de 19 h 30 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Sainte-T...

- 215 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 11 NOVEMBRE 2024 Lundi le 11 novembre 2024 À compter de 19 h 12 Salle des délibérations du conseil municipal 6, rue de l'Église, Saint...

- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal...

- 25 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 30 JAN VIER 202 3 Lundi le 30 jan vier 202 3 À compter de 18 h 04 Salle des délibérations du conseil municipal...

...n t au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 29 mai 2026 Avis numéro : 20 26-41 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 02 -6 N.S. Règlement 1202 -6 N.S. ayant pour objet d’amender le Règlement de construc...

...présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 mars 2026 Avis numéro : 20 26-24 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -156 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. conc...

...sent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 février 2026 Avis numéro : 20 26-11 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1030 -62 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. con...

...-publics . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 20 novembre 202 5 Avis numéro : 202 5-109 -1 Philippe Huot Greffi er Certificat de publication Consultation publique – 1er décembre 2025, 19 h 30 PPCMOI -2025 -007 (R1) 69...

...présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 2 décembre 2025 Avis numéro : 20 25-11 5 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -151-1 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 -151 N.S. concernant...

...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

...au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 5 août 2025 Avis numéro : 20 25-85 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 922 -149 N.S. Règlement ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concerna...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel d e Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...5. Consultation du projet Prenez avis que ce règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet,...

...e, après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, ru e de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au pré...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

..., après la fin de la période d'accessibilité au registre. Le règlement est disponible pour consultation au bureau d u greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prése...

...N DU PROJET : Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sainte -...

...au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 3 février 2026 Avis numéro : 20 26-20 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 1367 N.S. Règlement décrétant le Code d’éthique et de déontologie des élus de la Ville de Sai...

...copie du second projet de règlement peut être obtenue, sans frais, par toute personne qui en fait la demande, au bureau du greffier situé au 6, rue de l'Église à Sainte -Thérèse , durant les heures d’ouverture régulières des bureaux....

...CONSULTATION DU PROJET : Prenez avis que ce projet de r èglement est disponible pour consultation au bureau du greffier au 6, rue de l'Église, lors des heures d'ouverture de l'Hôtel de Ville ou sur son site Internet, et joint au prés...

...résent avis. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 23 avril 2026 Avis numéro : 202 6-36 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 12 00-93 N.S. Règlement 1200 -93 N.S. agrandissant la zone C -254 à même la zone H -202 -1...

...t au présent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 17 juin 2026 Avis numéro : 20 26-43 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 13 66 N.S. Règlement autorisant les travaux à la station de purification de l’eau pota...

...sent avis . DON NÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 7 juillet 2026 Avis numéro : 20 26-44 Philippe Huot Greffier RÈGLEMENT 13 74 N.S. Règlement décrétant un fonds de l’arbre sur le territoire de la ville de Saint...

...DU PROJET : Prenez avis que ce projet de règlement numéro 1200 -88 N.S. est disponible pour consultation au bureau du greffier aux heures régulières d'ouverture de l'hôtel de ville ou sur le site internet au https://www.sain te- therese.ca/...