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...fin d’interdire les arrêts et le stationnement du côté est sur les rues Dagenais et Sénécal 3.3 Dépôt du projet d e règlement 922 -133 N.S. - concernant la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur...

...er 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922-126 N.S. - ayant pour objet d’amender le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulati...

...UESTIONS 2.1 Première période de questions (30 minutes) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICI PALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1) N.S. — modifiant la grille des spécifications H -101 de l’annexe B du règleme...

...REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Adoption du règlement 1030-59 N....

...de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement et un débarcadère sur la rue du Marché 3.4 Dépôt du projet de règlement 922 - 14 4 N.S. — a yant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circul...

...bec le 8 octobre 20 21 ; CONSIDÉRANT QU E su ite à l'annulation de l'appel d'offres 2022 -51 en 2022, le projet de construction d'un nouvel aréna a été repris en 2024 et nécessite divers ajustements ayant une incide...

...est de 22 55 et à défaut de ce nombre, le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'...

...25 -288 par M. le Conseiller Michel Milette lors de l'assemblée ordinaire du 2 juin 2025 et le dépôt du projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance ordinaire du conseil municipal...

...2 5-344 par Mme la Conseillère Johane Michaud lors de l'assemblée ordinaire d u 7 juillet et du dépôt d’un projet de règlement à la même séance ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ordinaire du conseil municipal de la...

...s de stationnement sur la rue Morris, et zone de débarcadère sur la rue Saint-Stanislas 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-153 N.S. — restrictions de stationnement et zone de débarcadère sur la rue Lesage 3.3. Adoption...

...E3.1. Adoption du règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-150 N.S. — cases de stationnement avec vignette (parc Ducharme) pour le CPE Fanfan Soleil 3.3. A...

...rs 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES ) 3. - RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 922 -128 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 922 N.S. concernant la circulati...

...Adopté le 7 juin 2021 1200 -58 (P -1) N.S. 1 PROJET DE RÈGLEMENT 1317 N.S. Projet de règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de...

...REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 922-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2....

...les rues Curé - Labelle (ruelle), Leduc, Blainville, Gauthier, Saint - Charles et Saint - Louis 6. - Adoption du projet de règlement 1200 - 82 (P - 2) N.S. — modifiant le plan à l’annexe F du règlement de zonage 1200 N.S. 7....

...inte -Thérèse afin de modifier les heures d’interdiction de stationnement à l’école Terre -Soleil 3.3 Adoption du projet de règlement 1200 -74 (P -2) N.S. - modifiant les limites de la zone P -185 et agrandies à même la zone H...

...est de 22 55 et à défaut de ce nombre, le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'...

...ion du règlement 1200-75 N.S. - amendant diverses dispositions du règlement de zonage 1200 N.S. 3.4 Dépôt du projet de règlement 1200-76 (P-1) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.5 Avis de présentation...

...mplantation à l’échelle, préparé par un arpenteur-géomètre, pour un bâtiment, une construction, un ouvrage ou un équipement projeté. 5° Un plan à l’échelle montrant la localisation de tous les bâtiments, les constructions, les ouvrages ou les équi...

...donné par Mme la Conseillère Mylène Morissette lors de l'assemblée ordinaire du 2 décembre 202 4 et le dépôt du projet de règlement à cette même séance ; EN CONSÉQUENCE , à une séance extra ordinaire du conseil municipa...

...e est de 2255 et à défaut de ce nombre, le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l...

...e est de 22 55 et à défaut de ce nombre, le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est dispo nible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de...

...SE RÈGLEMENT NO 1334 -1 N.S. ANNEXE "A" DESCRIPTION DES TRAVAUX 1. Description sommaire du projet Les travaux prévus dans le présent règlement consistent à mettre à niveau tous les systèmes de...

...REMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'éten...

...ire est de 22 55 et à défaut de ce nombre, le règlement sera réputé approuvé par les personnes habiles à voter. Le projet intégral de ce règlement est disponible pour consultation au bureau de la municipalité, 6, rue de l'É...