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...a circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stati onner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimbald)...

...la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse relatif au stationnement partiel et débarcadère sur une partie des boulevards des Mille - Îles Est et Ouest ai...

...ent, adopter un programme de réhabilitation de l’environnement et accorder une subvention pour des travaux relatifs à un immeuble conformes à ce programme, de même que tout autre programme d’aide, malgré la Loi su...

...e de faç on à retirer l’usa ge C4 -01 -04 de s Usa ge s sp écifi qu ement exc lus . Ainsi, un e de mand e rel ative à la disp osition pe ut pro ven ir de la zone conce rnée C-355 ou d’un e zone cont iguë : C-355 ....

...eil, les employés de la Ville et les citoyens : tout membre du conseil favorise le respect et la civilité dans ses relations humaines. Il a droit à celui -ci et agit avec respect envers l'ensemble des personnes avec lesquelles...

...ultatif d’urbanisme du mois de février 20 26 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement défavorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de cette dérogation mineure. Conformément à l’...

...l, les employés de la Ville et les citoyens : tout membre du conseil favorise le respect et la civilité dans ses relations humaines. Il a droit à celui -ci et agit avec respect envers l'ensemble des personnes avec lesquelles...

...iation des bibliothèques publiques du Québec (ABPQ) 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Renouvellement — Entente intermunicipale relative à l'échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Laval — autori...

...ule de liaison, un minimum d’une heure : • chaque heure additionnelle après une heure : 110 $ 110 $ G) Aux frais relatifs à l’utilisation horaire des véhicules s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kilom...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-74 – Remplacement des bouilloires au gaz naturel à la station de purification La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux consistant à remplacement des...

...(P -2) N.S. AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE relativement au second projet de règlement numéro 1200 -93 (P -2) N.S. agrandissant la zone C -254 à même la zo...

...dustriels, et tarification du camp de jour 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des matières résiduelles 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-92 (P-1) N.S. — mo...

...onstruction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse pour le lot 3 004 831 relativement à la construction de deu x immeubles résidentiels mixtes, comportant un usage commercial au rez -de -chauss...

...au comité consultatif d’urbanisme du mois de mars 2026 et a fait l’objet d’une recommandation unanimement favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mineures . Conformément à l’articl...

...parable : Sans frais B) Document abîmé — bris mineur ou majeur que le personnel juge réparable • frais de reliure (applicable lorsque les travaux de reliure ont été réalisés dans le but de réparer le document) Entre 2 $...

...ultatif d’urbanisme du mois de novembre 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation unanime ment favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de ces dérogations mineures . Dérogation mineure 202 5-00 177 –...

...étage des bâti ments, sauf l’usage C2 -03-14 - Clinique vétérinaire, qui est permis partout Ainsi, une demande relative à la disposition peut provenir de la zone concernée C-355 ou d’une zone contiguë : C-355.1, C-358, C-359,...

...Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Adoption du règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des matières résiduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — modifiant la grille C-355 pour...

...contraventions à la réglementa - tion municipale et qu’il fait preuve de négligence, d’insouciance et d’indifférence, relativement à l’ét at du dit immeuble ; CONSIDÉRANT son devoir de propriétaire des lieux, d’entretenir ledit immeub...

...la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord de la rue Napoléon 3.2 Adoption du règlem...

...circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à...

...la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stationner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimba...

...le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement relativement à une interdiction partielle de stationner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334...

...plusieurs des usages des groupes Commerce (C) ou Communautaire (P) qui sont autoriss dans la zone, lexception des usages relis aux classes Commerce 10 et 11 3- Les dispositions du chapitre 3 sappliquent un terrain occup par un usage des clas...

.... ; et ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté la résolution numéro 2025 -452 relative au projet part iculier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPC...