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....12. Programmation Culture et loisirs — tirage d'inscription gratuite — expo-vernissage des participants aux ateliers culturels Généré le 3 avril 2025 à 15 h 552 / 3 Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 7 avril...

...été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’avril 202 5 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE...

...eunes de 12-18 ans — 2026 10.7. Unité Domrémy — commandite 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1. Correction — Entente intermunicipale relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Bois-des-Fili...

...lace Ducharme) 11.2. Panneaux d’interdiction de virage en "U" — rue Duquet (Centre jeunesse) 11.3. Entente intermunicipale relative à l'échange de services en matière de protection contre l'incendie et les sinistres avec la Ville de Bois-des-Fili...

...été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois de septembre 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures....

...NICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Fondation Hôpital Saint -Eustache – demande de location gratuite du Centre culturel et communautaire Thérèse de Blainville - 5e édition du Festin terre et mer 12.2 Association de ringuette Les Ca...

...le Règlement numéro 922 N.S. sur la circulation, le stationnement et la sécurité publique et plus particulièrement relativement à une interdiction partielle de stationner sur la rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334...

...circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à...

...contraventions à la réglementa - tion municipale et qu’il fait preuve de négligence, d’insouciance et d’indifférence, relativement à l’ét at du dit immeuble ; CONSIDÉRANT son devoir de propriétaire des lieux, d’entretenir ledit immeub...

...la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte -Thérèse relativement à une interdiction de stationner devant certaines boîtes postales (rues Leduc, Hogue et Régimba...

...la circulation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse relativement à une interdiction d’arrêt sur la rue Sicard au nord de la rue Napoléon 3.2 Adoption du règlem...

...7 – 3 – n A DMINISTRATION GÉNÉRALE 29. - Entente intermunicipale de l'entraide des Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — autorisation de signat...

...sier a été présenté au comité consultatif d’urbanisme du mois d’août 2024 et a fait l’objet d’une recommandation favorable relativement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures. DONNÉ À SAINTE-TH...

...de Sainte-Thérèse a, lors de sa séance ordinaire tenue le 8 juillet 2024, adopté la résolution numéro 2024-346 relative au projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble portant le numéro PPCMOI-20...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE P......

DIRECTION DES SERVIC ES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 9 sep tembre 202 4 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 2 octobre 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE......

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 novembre 2024, du 11 novembre et du 25......

Séance extraordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 31 mars 2025 à 19 h 15Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMEN......