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...10-05 1200-94 N.S. (05-10-2026) 1200-91 N.S. (01-10-2025) PIIA (Construction & agrandissement) bombonne ou réservoir » est autorisé uniquement comme usage Ville de Sainte-Thérèse Zone C-149 Tableau (grille) des spécifications du règlement de zon...

...Entente concernant l’étude pour l’identification des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Progra...

...S. — taxation et compensations pour l'exercice financier 2026 3.8. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1364 N.S. autorisant l’achat de deux véhicules électriques, deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte ar...

...adopté le s règlement s suivant s : ➢ Règlement 1357 -1 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1357 N.S. autorisant l’achat d’un camion 6 roues avec équipements de dénei gement, d’un tracteur de parcs avec équipements de dénei...

...n du règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur la rue Saint-Lambert 3.6. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infrastructures existantes ou de construction de nouvelles infrastructures à la stati...

...e cadre des travaux préventifs de stabilisation des ravins en collaboration avec le ministère de la Sécurité publique — autorisation de signatures 8.4 Politique de g estion i ntégrée des documents (GID) 2024 - 361 2024 - 362...

...Organisme reconnu par la Ville de Sainte -Thérèse Gratuit 12 mois • Demande écrite signée par le représentant autorisé • Résolution du CA autorisant la délégation de signature • Pièce d’identité* Personnel autorisé œuv...

...nnement réservé pour Service correctionnel Canada (2 cases) Zone de stationnement de 150 minutes et zone de stationnement autorisé la nuit (0 h à 7 h) du 1 ier décembre au 15 mars (7 cases) Zone de stationnement réservé pour Carrefour Jeuness...

...véhicules municipaux inscrits à la vente ont été inscrits "mis au rancart" dans le dossier de la Société d'assurance automobile du Québec. Prendre note que les bureaux sont fermés entre 12 h et 12 h 30. 5. Toute dérogation à...

...1030-60 N.S. — annexe C-29 (bibliothèque) 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1155-22 N.S. — heures d'accès autorisées à la Place du Théâtre Georges 3.5. Adoption du règlement 1359 N.S. autorisant des travaux de réfection d'infr...

...E QUESTIONS (30 MINUTES ) 3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE 3.1 Dépôt du projet de règlement 1336 N.S. - autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur...

...nes qui désirent s'exprimer à ce sujet. 3. Objet du projet de PPCMOI -2025 -00 7 Le projet a pour objet d’autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . Ce projet est...

...rsonnes qui désirent s'exprimer à ce sujet. 3. Objet du projet de PPCMOI -2025 -00 7 Le projet a pour objet d’ autoriser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308 . Ce projet est susceptibl...

...e de Terrebonne, pour un immeuble situé au 22, boulevard Desjardins Est /25, rue Joseph -Hamelin Nature : Autoriser la construction de deux nouveaux bâtiments résidentiels Effet : Une décision favora...

...ation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Adoption du règleme...

...té à 1.21 m de la marge latérale alors que le règlement de zonage exige une marge latérale minimale de 2 m . Autoriser : • une implantation avec une marge latérale de 1.21 m plutôt que la marge de 2 m exigée à la g...

...507 , rue Gaston -Mongeau (lot 1 906 810 du cadastre du Québec ) Permettre l ’agrandissement en cours arrière . Autoriser : • une réduction de la marge latérale droite de 0.50 mètre (1.5 mètre au lieu de 2 mètres te...

...Basses - Laurentides relative à l’échange de service en matière de protection contre l'incendie et les sinistres — autorisation de signatures 30. - Renouvellement du contrat de licence du service Généalogie Québec et PRDH - IGD...

...OISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Art du commun – création d'une murale sur le mur nord du 57, rue Turgeon - entente – autorisation de signatures 10.2 Entente de développement culturel 2024 – autorisation de signatures 10.3 Ultimate...

...nationale 2025 — vente ambulante 10.3. Festival Santa Teresa — vente ambulante et modification des heures d'affaires 10.4. Autorisation d'un droit de passage — 22, rue Turgeon — autorisation de signatures 11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU C...

...s de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètres) Autoroute 15 (540 mètres) Zone de non construction Réseau ferroviaire (30 mètres)(Annexe A du r...

...ccupation et l'entretien des bâtiments ; CONSIDÉRANT QUE la Ville de Sainte-Thérèse n'a aucun règlement lui autorisant à intervenir auprès de propriétaires qui n'entretiennent pas leurs propriétés de façon adéquate, e...

...4.2 Communauté métropolitaine de Montréal - convention pour l'installation de stations de mesures des niveaux d’eau – autorisation de signatures 4.3 Dérogation mineure 2023-01 – 34, rue Bélisle 4.4 Dérogation mineure 2023-02 – 44-46,...

...ompter de l'année 2025 3.2. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1336-1 N.S. — modifiant le Règlement 1336 N.S. autorisant l’achat de cinq camionnettes, d’un camion rebuts et recyclage et d’une excavatrice pneumatique sur remorque et dé...

...la circulation - randonnée du Souvenir Thierry LeRoux — 6 e édition 10.4 Festival Music 4 Cancer - autorisation de vente itinérante 10.5 Festival Music 4 Cancer - autorisat ion de vente d’alcool 10.6 NewGen...